Pavillon belge pour le kayak de mer

Division 240, usage de la VHF, immatriculation d'un kayak de mer, ...
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fabrice C
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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par fabrice C » lun. mai 05, 2008 5:27 pm

gregdepau a écrit :evite bayonne deja.... :mad:
Ca c'est marrant, j'ai fait immatriculer les deux rainbow à  Bayonne (chauvinisme ridicule je sais, mais à  quoi bon se refaire à  mon âge :D )
Non seulement la dame était très au courant des démarches, mais zossi très sympa : Le guignol qui avait pondu le certif de jauge avait mis un zéro de trop quelque part, elle a juste "gommé" sur la carte bleue, alors qu'elle était en droit de me renvoyer aux 22.
Surement impressionnée de me voir débarquer de Poitiers pour lui présenter mes hommages ...
Je me suis bien gardé de lui dire que j'étais dans la belle famille à  a peine 100 bornes de là  :p

gregdepau
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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par gregdepau » lun. mai 05, 2008 8:29 pm

ca n'arrive qu'aux autres ou comme le dit kif64 le pekeux :" tu dois etre moche" :D (en parlant de moi biensur)

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Olivier_Vallienne » dim. oct. 19, 2008 7:52 am

Bonjour a tous .
Je me permets de relancer un peu le fil de ce post car je souhaite immatriculer un kayak en belgique et je recherche a ce titre le texte de la reglementation belge que j'ai bien du du mal a trouver.
Pourquoi faire???????
Simplement pour savoir ce que l'on peux immaticuler (longueur)en belgique et naviguer en régle en tant que citoyen européen ;) dans l'espace européen :cool: sans relancer aucune polemique.
Je recherche également de vrai temoignage de personne qui ont reussi la demarche avant de lancer mon dossier.
Cordialement
Bonne navigation.
Olivier.
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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Olivier » sam. févr. 13, 2010 4:08 pm

La limitation de navigation à  6 milles des côtes n'existe pas dans la règlementation européenne.

Naviguer avec le pavillon belge donne cette liberté.

Utile quand on veut aller de Pospoder à  Ouessant ou de Carteret à  Jersey!

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Kajax Max. » lun. déc. 05, 2011 8:26 pm

Bonjour les messieurs et dames,
J'essaye de suivre la discussion, mais je suis un peut perdu. En Pays Bas, il y pas de reglementation pour kajak, soit en engin de plage ou quoi ce soit. Je savait que je devrait, comment dire faire "immatriculer" le kayak par les affair maritime, si je habite en France , mais je suis perplex par rapport l'histoire du pavillon. Enplus en scrollant a travers l'historique je me perds.
Est-ce quelqu'un peut jeter un coup de lumiere? Est-ce que une obligation, ou plustot une aisance, coté pratique. Nos kajaks ont déjà  des nom breton, car "produit de Bretagne".Doits je mettre sur ça un drapeau Belge, en plus?
En plus,si on veut faire un semaine de kajak en Bretagne, doivent t'on tous porter un pavillion?
Quel sont, enfin les obligations pour nous, les étranger?

Puis a la fin, je suis entièrement d'accord avec Bernard. Securité avant tous.
merci de voitre aide.... un ame perdu... dans la mer des reglements

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Guillaume-14
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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Guillaume-14 » mar. déc. 06, 2011 9:25 am

Bonjour,

Si je comprends bien (ce qui n'est pas sur), tu souhaites naviguer en France occasionnellement sans y habiter, et tu es de nationalité hollandaise. Il s'agit donc plus largement de la problématique des étrangers qui naviguent en France. Le problème est assez semblable pour nos amis anglais, qui n'ont pas de réglementation particulière pour le kayak de mer, car l'administration de ce pays cherche à  responsabiliser au maximum les chefs d'embarcation. Pas de réglementation veut également dire pas de pavillon : les bateaux ne sont pas immatriculés.

Dans ce cas et à  ma connaissance (à  ma connaissance seulement), c'est la législation "du pavillon" qui s'applique : donc la législation du pays d'origine. Tu es anglais, tu respectes la loi anglaise en France, et n'es donc pas concerné par certaines restrictions du type bande des 2-6 miles, navigation de nuit, etc. Tu es hollandais, tu respectes la loi hollandaise etc. : au même titre que si tu naviguais avec un voilier d'une douzaine de mètres, sous ton pavillon d'origine. Donc pas de souci particulier si tu souhaites naviguer en Bretagne, Aquitaine, Normandie ou PACA.

Le problème du pavillon belge est différent : en fait il s'agit pour certains pagayeurs de profiter d'une législation plus favorable en Belgique, en immatriculant les kayaks sous le pavillon belge, ce qui est parfaitement légal. L'intérêt est toutefois essentiellement au profit de pagayeurs dont les bateaux doivent être immatriculés, ce qui n'est a priori pas ton cas. Suivant la législation belge, pas de limite de bande des 2-6 miles, pas d'interdiction de naviguer de nuit., en contrepartie de qqes obligations (taxe annuelle, pavillon visible, etc.) Dans tous les cas il ne s'agit en rien d'une obligation : juste une possibilité exploitée à  titre individuel par certains pratiquants.

Pour la plupart d'entre nous, français naviguant en France, il suffit simplement de se conformer à  la réglementation, et d'immatriculer auprès des affaires maritimes de notre quartier notre esquif, ce qui est gratuit, et n'entraine que peu d'obligations contraires au simple bon sens...
Méduzman :p

etienne

Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par etienne » mar. déc. 06, 2011 11:17 am

Le problème du pavillon belge est différent : en fait il s'agit pour certains pagayeurs de profiter d'une législation plus favorable en Belgique, en immatriculant les kayaks sous le pavillon belge, ce qui est parfaitement légal.

Effectivement c'est ni plus ni moins qu'un pavillon de complaisance tout comme le pratique tout ces gros navires marchands

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Kajax Max. » mar. déc. 06, 2011 9:31 pm

Bonjour Guillaume et Etienne,

Merci beaucoup pour votre explication. C'est clair maintenant.
Guillaume tu l'as bien lu. Nous sommes plusieurs Néerlandais à  naviguer regulierement en France. Effectivement, nous sommes, dans le même cas que les Anglais.

Un homme éclairé. :D

etienne

Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par etienne » mar. déc. 06, 2011 9:59 pm

Kajax Max. a écrit :Bonjour Guillaume et Etienne,

Merci beaucoup pour votre explication. C'est clair maintenant.
Guillaume tu l'as bien lu. Nous sommes plusieurs Néerlandais à  naviguer regulierement en France. Effectivement, nous sommes, dans le même cas que les Anglais.

Un homme éclairé. :D

ben il reste plus qu'a passer nous voir la prochaine fois, on navigue un peu partout en normandie et bretagne

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Kajax Max. » mar. déc. 06, 2011 10:10 pm

etienne a écrit :ben il reste plus qu'a passer nous voir la prochaine fois, on navigue un peu partout en normandie et bretagne

C'est noté

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par charlesV20 » jeu. déc. 08, 2011 12:05 am

"Suivant la législation belge, pas de limite de bande des 2-6 miles, pas d'interdiction de naviguer de nuit., en contrepartie de qqes obligations (taxe annuelle, pavillon visible, etc.)" si je te suis bien guillaume, en immatriculant mon kayak en belgique, je peux naviguer de nuit?

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par charlesV20 » jeu. déc. 08, 2011 12:10 am

pour infos:
- 6 semaines de délai
-450 euros de frais de dossier
-98 euros tous les 5 ans
ça fait de quoi s'acheter pas mal de matos http://www.pavillon-belge.com/
apres avoir piocher un peu plus, les tarifs dependent des societés qui s'occupent de" votre cas"http://www.pavillonbelge.be/tarif.html

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Guillaume-14 » jeu. déc. 08, 2011 8:36 am

La navigation de nuit est un type de nav assez spécial, et que finalement on a très peu l'occasion de pratiquer. Je ne sais pas si tu souhaites le faire régulièrement ? En tous cas ca ne s'improvise pas. C'est très intéressant de pratiquer ce type de nav en GB, ou l'expérience des pagayeurs et l'écoute des autorités maritimes sont extraordinaires. Mais pas en France... ou tu risques plutôt de dérouter quelque plaisancier en arborant une signalisation lumineuse (avec 1m de fond), au risque de naviguer sans lumière...

Pour la limite de la bande des 6 miles, il faut déjà  avoir l'opportunité de la dépasser, ce qui n'est pas si courant... à  part en grande traversée (et dans ce cas, il arrive qu'on sorte des eaux territoriales françaises, c'est le cas pour jersey par ex).

Bon, pour le pavillon belge, c'était à  l'époque (de ce que j'en sais) un acte militant, avec l'objectif de faire évoluer à  terme la législation française. Donc c'est effectivement légal, mais c'est un engagement, et ce n'est pas gratuit. A ma connaissance il n'y avait pas de frais de dossiers, ou alors assez réduits. Par contre, il y a en effet un renouvellement annuel à  faire, avec une somme forfaitaire à  acquitter. A noter qu'il est obligatoire d'arborer le pavillon belge.

Autrement dit, il y a effectivement d'autres contraintes, financières et administratives. A toi de voir si le jeu en vaut la chandelle, par rapport à  notre législation et à  notre administration ou la carte est délivrée gratuitement...
Méduzman :p

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par charlesV20 » jeu. déc. 08, 2011 3:02 pm

guillaume, mon kayak n'est pas immatriculé en france et ne le sera pas tant que je n'y serai pas obligé.
je me posais la question de la navigation de nuit car chez moi, l'hiver, la nuit est noire à  17heures, ça limite drôlement les sorties.
mais quand je vois les démarches, l'armement nécessaire(bout de 20m, une gaffe???), le tarif, il vaut mieux que je trouve une autre solution.

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Olivier
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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Olivier » lun. déc. 12, 2011 11:44 am

Guillaume-14 a écrit :Bon, pour le pavillon belge, c'était à  l'époque (de ce que j'en sais) un acte militant, avec l'objectif de faire évoluer à  terme la législation française. ...

Charles et Guillaume, je crois que la conversation part dans un mauvais sens.

Sur l'intérêt de pavillon Belge en général:
Dans l'évolution de la législation en France, il faut noter que les kayakistes jouent un rôle marginal de part le faible intérêt économique qu'ils représentent (surtout avec le dévelopement du kayak d'importation) dans la plaisance qui est, par ailleurs, bien représentée en France.
La navigation sous un pavillon européen a permis à  la France de prendre consience de son côté marginal et tatillon sur la sujet de la réglementation, pour éviter la fuite des pavillons vers d'autres pays d'Europe, la réglementation s'est assouplie.

Sur l'intérêt de pavillon Belge en particulier pour les kayakistes:
Aussi étrange que cela puisse paraître, il est apparemment impossible à  un Kayak d'obtenir l'acte de francisation, c'est à  dire le droit d'avoir le pavillon français pour naviger en Europe et ailleurs comme un bateau normal!
Plus simplement, le Pavillon Belge permet de naviger et d'être reconnu comme bateau en France en dehors de la France.

Sur l'obtention du pavillon belge:
Ne pas passer par un intermédiaire, s'adresser directement au ministère des transport Belge (en Belgique on parle Français et aussi d'autres langues, voir le début de cette discussion). Le plus long dans la démarche administrative est côté France avec la demande du certificat de nationalité française auprès du tribunal d'instance (prévoir de 1 à  3 mois!)

yves53
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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par yves53 » lun. déc. 12, 2011 3:29 pm

charlesV20 a écrit :guillaume, mon kayak n'est pas immatriculé en france et ne le sera pas tant que je n'y serai pas obligé.
je me posais la question de la navigation de nuit car chez moi, l'hiver, la nuit est noire à  17heures, ça limite drôlement les sorties.
mais quand je vois les démarches, l'armement nécessaire(bout de 20m, une gaffe???), le tarif, il vaut mieux que je trouve une autre solution.
Charles
La D240 ne prévoit pas d'avoir à  bord un bout de 20m ni une gaffe.Où êtes vous allé chercher ces fausses informations?
Pour connaitre la réglementation française allez sur www.pagayeursmarins.org, rubrique Réglementation et lisez ou téléchargez la note PM/NI/10.03/GC D240 et recommandations pour l'armement et la navigation de Pagayeurs Marins.
Cordialement
Yves 53

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par charlesV20 » lun. déc. 12, 2011 9:13 pm

yves53 a écrit :Charles
La D240 ne prévoit pas d'avoir à  bord un bout de 20m ni une gaffe.Où êtes vous allé chercher ces fausses informations?
Pour connaitre la réglementation française allez sur www.pagayeursmarins.org, rubrique Réglementation et lisez ou téléchargez la note PM/NI/10.03/GC D240 et recommandations pour l'armement et la navigation de Pagayeurs Marins.
Cordialement
Yves 53
bonsoir yves, non, je parlais de l'armement minimum pour le pavillon belge.

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par patrice85 » jeu. janv. 26, 2012 7:11 pm

vous pourriez joindre une photo de votre kayak avec le pavillon

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par EricC66 » jeu. janv. 26, 2012 8:50 pm

..... mdr Patrice !!... biin , je te joins celle-ci , si Olivier ne m'en tient par rigueur ? Mais bon , c'et la plus connue du Forum !
bateaux100.jpg
Vous ne pouvez pas consulter les pièces jointes insérées à ce message.

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par fabrice17 » jeu. mai 31, 2012 11:21 am

Hello, ça marche pour un pavillon canadien ? Comment on montre au contrôle qu'on est sous pavillon ? le p'tit drapeau ? :-)

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Olivier » jeu. mai 31, 2012 7:09 pm

fabrice17 a écrit :Hello, ça marche pour un pavillon canadien ? Comment on montre au contrôle qu'on est sous pavillon ? le p'tit drapeau ? :-)
Les papiers d'immatriculation du bateau.

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par fabrice17 » ven. juin 01, 2012 7:59 am

C'est bien pour cela que je prends l'exemple canadien : Il semble bien (je vais me le faire confirmer) qu'ils ne réclament aucune immat pour les embarcations à  énergie humaine.

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Olivier » ven. juin 01, 2012 8:26 am

fabrice17 a écrit :C'est bien pour cela que je prends l'exemple canadien : Il semble bien (je vais me le faire confirmer) qu'ils ne réclament aucune immat pour les embarcations à  énergie humaine.
Dans ce cas ton kayak n'est pas un bateau. C'est l'immatriculation qui permet de l'identifer comme un bateau et la lettre de pavillon dans les eaux extérieures à  son territoire national.

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par fabrice17 » ven. juin 01, 2012 9:29 am

Olivier a écrit :Dans ce cas ton kayak n'est pas un bateau. C'est l'immatriculation qui permet de l'identifer comme un bateau et la lettre de pavillon dans les eaux extérieures à  son territoire national.
Le problème est donc le même avec nos voisins anglais, qui - il me semble, je vais vérifier aussi - ne sont pas soumis à  immatriculation.
Dire qu'un bateau n'en est pas un parce qu'il n'est pas "administrativement identifié" est une absurdité typiquement Française. Ne le prend pas pour toi, Olivier, ce n'est pas une attaque personnelle !

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par Olivier » ven. juin 01, 2012 10:30 am

fabrice17 a écrit :Le problème est donc le même avec nos voisins anglais, qui - il me semble, je vais vérifier aussi - ne sont pas soumis à  immatriculation.

C'est pas exact. Il existe 2 types d'immatriculation en Angleterre suivant que vous pouvez ou non prouver votre nationalité anglaise. Dans les deux cas il faut prouver sa domiciliation en territoire anglais.
Je me suis fait aider par un copain anglais en expliquant que j'habitais chez lui et j'ai fait immatriculer un bateau, je me suis contenté du pavillon anglais réservé au non-anglais. Mon copain anglais s'est bien marré car n'ayant pas de case pour décrire qu'il s'agissait d'un kayak j'ai coché "long boat" pensant qu'il pouvait s'appliquer à  mon bateau pointu. Il y a donc maintenant un kayak "pavillon anglais de seconde zone" classé dans les "péniches" qui navigue sur les côtes bretonne...

Autre précision: La lettre de pavilon n'est pas un sujet français, c'est un sujet vieux comme le monde et valable sur toutes les mers. Je constate simplement, du moins à  ma connaissance, qu'il ne doit pas y avoir de kayak avec un "acte de francisation" ce qui prouve qu'il y a encore du chemin pour faire reconnaitre le kayak comme un bateau en France. Ce n'est pas un problème en tant que tel puisque d'autres pays européens accorde cette reconnaissance au kayak de mer. C'est vraisemblablement une question de temps pour que la France "interprète" correctement la réglementation européenne.

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par fabrice17 » ven. juin 01, 2012 10:43 am

A t-on vraiment besoin de reconnaitre les embarcations à  énergie humaine comme des bateaux immatriculés ?
Je n'en suis pas si sûr, ce n'est même pas forcément la meilleure idée. La directive européenne exclut complètement ce type d'embarcation. Ca ne veut pas dire qu'elles n'existent pas, ça veut dire qu'il faut foutre la paix aux tout petits ! :-)
La législation canadienne va dans ce sens : pas de déclaration, mais une obligation de sécurité (matériel) qui ressemble à  la D240.
Ils ont même un PDF très détaillé sur la sécurité en kayak. Les affmar peuvent s'accrocher avant de fournir un service internet de la qualité de transport canada !
Mais tout ça sans immat ! pourquoi faire une immat ?
J'ai eu récemment les affmar au tél : L'argument pour eux, c'est que le papier bleu sert de preuve de propriété autant que d'autorisation de circulation en mer, d'où à  mon avis une ambigà¼ité.
Leur discours : "c'est comme une carte grise, vous n'allez pas acheter une voiture sans carte grise". Une voiture, non, mais un vélo oui !
C'est bien là  qu'il y a malaise ! Aux affmar ils veulent immatriculer des vélos !!!
Personne n'exige de contrat de vente en 3 exemplaires pour acheter un vélo à  un quidam !
Cela n'a d'ailleurs rien à  voir avec la sécurité. On peut très bien prendre des routes extrêmement dangereuses en montagne avec un VTT. On ne te réclame pas pour autant de "carte grise" ou de "certificat de conduite d'un vélo".

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par charlesV20 » ven. juin 01, 2012 11:04 am

fabrice17 a écrit : C'est bien là  qu'il y a malaise ! Aux affmar ils veulent immatriculer des vélos !!!
Personne n'exige de contrat de vente en 3 exemplaires pour acheter un vélo à  un quidam !
Cela n'a d'ailleurs rien à  voir avec la sécurité. On peut très bien prendre des routes extrêmement dangereuses en montagne avec un VTT. On ne te réclame pas pour autant de "carte grise" ou de "certificat de conduite d'un vélo".
oui, oui et oui!, assez de bureaucratie mais oui à  une responsabilisation du kayakiste.
je ne crois pas qu'une carte bleue réussisse à  faire flotter un kayak!

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par fabrice17 » ven. juin 01, 2012 11:15 am

charlesV20 a écrit : je ne crois pas qu'une carte bleue réussisse à  faire flotter un kayak!
haha ! non en effet ! Et pourtant, quand tu entends les pauvres fonctionnaires des affmar, ils sont entre "horrifiés" et "offusquées" à  l'idée qu'on puisse naviguer sans leur autorisation !
Tient, va voir CA
Ca fait rêver non ? Des pages et des pages de préventif. transport canada est l'équivalent du ministère des transports (actuellement : développement durable, écologie, énergie. Pour faire plus simple)

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par charlesV20 » ven. juin 01, 2012 11:46 am

fabrice17 a écrit : Tient, va voir CA
Ca fait rêver non ? )
oui, ça fait rever! simple, didactique, je garde le lien!

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Re : Pavillon belge pour le kayak de mer

Message par fabrice17 » mar. juin 05, 2012 8:42 am

Petite question à  ceux qui ont tenté le pavillon étranger : Avez vous eu des interventions de la douane ? Il me semble que les frais de douane sont en exo sur les embarcations à  énergie humaine, mais dans le doute si quelqu'un peut confirmer.
Faut-il se trimbaler avec ses factures de bateaux et son passeport ??? Parceque du coup, on est en territoire (belge/hollandais/anglais ... rayer la mention inutile) avec ses fesses dans son bateau !

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