changement de proprietaire

Division 240, usage de la VHF, immatriculation d'un kayak de mer, ...
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Bruno_Thibaut
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changement de proprietaire

Message par Bruno_Thibaut » mar. sept. 29, 2009 8:33 pm

Bonsoir je viens d'acheter mon premier Kayak, un kitiwec d'occasion qui est immatriculé aux aff mar de vannes.
Quelq'un peut il m'explquer la procedure pour le faire immatriculer avec mes coordonées. :confused:
Merci

jluc29

Re : changement de proprietaire

Message par jluc29 » mar. sept. 29, 2009 8:45 pm

Bonjour Toi....

si tu passais par la case présentation? ce serai déjà  un bon début. :)

Bruno_Thibaut
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Re : changement de proprietaire

Message par Bruno_Thibaut » mar. sept. 29, 2009 9:00 pm

Navré, je laisse mon premier message sur un site.
Moi c'est Bruno jusqu'ici je faisais des stages .Quiberon,Quimperlé et le Pouldu
Pour commencer la saison je me suis inscrit à  un club et je viens donc de faire l'acquisition d'un Kitiwec d'occasion d'ou mon interogation.
Et encore déssolé du loupé.
cordialement Bruno

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EricC66
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Re : changement de proprietaire

Message par EricC66 » mar. sept. 29, 2009 9:14 pm

Pas grave !!! faute av....a demi... :) , faut comprendre Jean-Luc et les membres :o . J'ai fais immatriculé mes kayaks a chaque fois en 5mn chrono aux aff-maritime ! Acte de vente dument remplit: ancien et nouveau proprio+ une piece d'identitée pour l'adresse pas + pour moi :rolleyes: . Ah si tu dois avoir la carte bleue du Bateau, quand meme :eek: .

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Re : changement de proprietaire

Message par Bruno_Thibaut » mer. sept. 30, 2009 6:07 pm

Merci pour ces renseignements et encore toutes mes excuses à  jean-luc et aux membres
Bruno

jluc29

Re : changement de proprietaire

Message par jluc29 » mer. sept. 30, 2009 7:25 pm

pas de soucis.... le but est que tu trouves les infos que tu cherches.
Il y a toujours quelqu'un pour répondre.

bonne nav et bonne pêche

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jean-françois37550
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Re : changement de proprietaire

Message par jean-françois37550 » jeu. oct. 06, 2011 4:16 pm

EricC66 a écrit : Acte de vente dument remplit: ancien et nouveau proprio+ une piece d'identitée pour l'adresse pas + pour moi :rolleyes
Je réactive ce poste car je suis en train de revendre mon Ysak et je me pose quelques questions au sujet de l'acte de vente:
- existe-t-il un formulaire officiel pour la revente d'un bateau immatriculé.
- si non, quels sont les renseignements obligatoires à  renseigner dans l'acte de vente.
- dois je effectuer une déclaration de revente aux aff mar.

Je sais que je dois donner mon certificat d'immatriculation, le certificat de conformité constructeur, la facture d'origine.

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Guillaume-14
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Re : changement de proprietaire

Message par Guillaume-14 » jeu. oct. 06, 2011 6:07 pm

jean-françois91220 a écrit :Je réactive ce poste car je suis en train de revendre mon Ysak et je me pose quelques questions au sujet de l'acte de vente:
- existe-t-il un formulaire officiel pour la revente d'un bateau immatriculé.
- si non, quels sont les renseignements obligatoires à  renseigner dans l'acte de vente.
- dois je effectuer une déclaration de revente aux aff mar.

Je sais que je dois donner mon certificat d'immatriculation, le certificat de conformité constructeur, la facture d'origine.
Bonjour,

A ma connaissance il n'existe pas de formulaire officiel. Par contre il existe des modèles d'actes de vente, dont certains disponibles sur le site des affaires maritimes, des fédérations de plaisance, etc. Le mieux est de passer par ce biais.

Il n'y a pas de déclaration à  faire aux AFMATS à  ma connaissance, la formalité étant faite lors de l'immatriculation par le nouveau propriétaire, lorsque sa carte lui est délivrée. A noter que la facture d'origine n'est pas indispensable, mais par contre la carte d'immatriculation et le certificat de cession le sont pour les AFMATS !

Bonne vente
Méduzman :p

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Re : changement de proprietaire

Message par jean-françois37550 » jeu. oct. 06, 2011 6:48 pm

Merci pour tes infos Guillaume, je vais aller voir le site des aff mar.

A+ sur l'o ;)

mau.len

Re : changement de proprietaire

Message par mau.len » jeu. août 16, 2012 11:52 am

Guillaume-14 a écrit : A ma connaissance il n'existe pas de formulaire officiel.

J'ai fait un document, il peut servir à  d'autres.
http://perso.numericable.fr/mau.len/Act ... _kayak.pdf

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Re : changement de proprietaire

Message par EricC66 » jeu. août 16, 2012 1:39 pm

Merci Cyrille , j'ai moi meme utilisé ce type de document pour la vente cette année du Bélouga et de mon surf-ski . + une fois a main levé ; j'en fais toujours quelques photocopies par avance .

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Re : changement de proprietaire

Message par EricC66 » jeu. mai 21, 2015 6:33 pm

Je remonte ce post , pour un questionnement :
peut-on rester avec l'immatriculation de l'ancien propriétaire du kayak , et dans la durée ?

Cela fait deux ans que j'ai entre les mains mon "k-Pèch de Patrice kayak" et je suis toujours avec l'immat "d' Ajaccio " , chi chi ! :cool:
Si la réponse devait etre "Oui" , et si par contre je venais a m'en séparer , est ce que j'aurais pour une vente future :
l'obligation de faire une démarche d'immat avant la vente ? :confused:

C'est la une démarche que je devais faire , car après tout mon rattachement doit etre Port-Vendres et qu'en plus je suis souvent sur le versant Espagne mais bon .

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Re : changement de proprietaire

Message par Gilles33260 » jeu. mai 21, 2015 9:12 pm

Salut Eric,
Je pense que l'immat est propre au kayak, le quartier de rattachement est libre de choix (j'ai un collègue ici à  La teste qui est immatriculé à  Morlaix !!!!).
Ton seul souci, c'est le nom du proprio sur la carte de navigation. En cas de vente, ça doit être comme pour les cartes grises, tu va devoir faire la démarche à  ton nom avant la vente finale. Consolation, la démarche est gratuite, ce qui n'est pas le cas des CG !!!
Homme libre, toujours tu chériras la mer !

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