Kayakistes de mer .org

quelqu'un a a.t.il "franciser son kayak?

je cite:
"sont obligatoirement francisés les navires de plaisance dont la longueur est egale a 7 metres,
ainsi que ceux d'une longueur inferieure désirant se rendre dans les eaux territoriales etrangeres"


en bref:
vous a .t.on demandé ce certificat a l'etranger je pense aux pays mediterranéens ou nordiques?
Peut.on s'en passer s'en etre pendu pour actes de piraterie ?

vous avez un rangement pour le classeur de bord parce que ca commence a faire lourd le dossier pour naviguer dans les regles?

vu les reponses,j'ai l'impression que tout le monde s'en tape,
et qu'on va pas se prendre le chou pour un papier supplementaire !!!
si je finis un jour dans une geole croate ou islandaise,je dirais que c'est de votre faute!!

armandos a écrit :quelqu'un a a.t.il "franciser son kayak?

A ma connaissance il n'y a pas de kayak français francisé.
Car c'est trés compliqué de le faire franciser et son propriétaire qui doit respecter la loi française à  l'étranger sera plus contraint.

Personnellement je l'ai fait "francisé", c'est à  dire reconnaître comme un bateau pouvant naviguer en "pays étrangé" et étant reconnu comme tel.
Mon bateau est donc belge. Mais les belges ne disent pas "belgifié" à  ma connaissance.
Je navigue donc sur un bateau belge de fabrication anglaise dont le port d'attache est situé en france comme mentionné sur la "lettre de pavillon"(document nominatif avec N° d'immatriculation et signature, A4, plastifié, en trois langues ). Je réponds donc à  la loi belge en matière de réglementation car sur mer c'est la loi du pays qui s'applique au bateau (loi du pavillon). De cette façon je dois porter le pavillon d'origine en pays étrangé (la France).

Quel intérêt ? Etre reconnu comme un bateau et comme un capitaine de son embarcation.
Le pavillon belge reconnait à  son capitaine la capacité à  apprécier l'état de la mer et donc sa capacité à  appliquer la règlementation europénenne (un bateau est conçu (catégorie A/B/C/D) pour un certain type de mer)
Et donc le capitaine peut traverser l'Atlantique sans demander d'avis à  personne s'il estime que sa catégorie de bateau le permet.
En France, un capitaine de kayak est considéré comme suffisamment inconscient pour qu'on ne l'autorise à  s'éloigner de plus de 6 milles de la côte. C'est normal, il est dans l'incapacité d'interprêter l'état de la mer! Une tare congénitale vraisemblablement!
Même francisé, même vacciné, même avec une catégorie C, le capitaine français sur une mer d'huile ne doit pas trop s'éloigner de la côte, le capitaine français n'est pas majeur.

Armandos à  écrit :
"si je finis dans une geôle croate ou islandaise,je dirais que c'est de votre faute!! "

Tu pouras pouras toujours le dire et on te répondra "nul n'est sensé ignorer la loi"
et d'abord , le forum n'est pas une Institution. Tu y trouve un réponse que si un membre l'a ou l'invente, et qu'il lit ta question, et qu'il prend le temps de taper une réponse après s'être connecté.


je ne suis pas très bien informé sur les loi et suis à  la limites des françaises. Voila mon expérience:

mon kayak et son cap'tain ont navigué dans 2 pays voisins.
3 Trois fois en Espagne à  un ou 2 miles des cotes: jamais contrôlé, pourtant vu par des gardes côtes, des sauveteurs et des contrôleurs de pêche. Aux iles du Parc Naturel Atlantique, il faut pour débarquer "el permiso de fondear" (permis de mouiller l'ancre) Des étrangers peuvent la demander et l'obtenir (par courrier, délai administratif).
par contre la presse locale m'a interviewé à  chaque fois.
Grande Bretagne : nous nous sommes rendu à  Jersey en discrétion . Si j'avais été contrôlé par des Anglais , je pense que j'aurais eu moins d'ennuis qu'en France. Un kayakiste Anglais resta songeur au fait d'avoir franchi une frontière sans passer par la douane.

armandos Re : Francisation?
vu les reponses,j'ai l'impression que tout le monde s'en tape,
et qu'on va pas se prendre le chou pour un papier supplementaire !!!
si je finis un jour dans une geole croate ou islandaise,je dirais que c'est de votre faute!!

Pas de panique

Les kayaks ne sont pas tenus d'être francisés en vertu des articles suivants (cf. le site de la Douane) :
"Les navires de plaisance de moins de 7 mètres et dotés d'une motorisation de moins de 22 CV (puissance administrative) doivent seulement être immatriculés auprès des affaires maritimes."
et
"Sont exonérés :
- les embarcations appartenant à  des écoles de sports nautiques qui relèvent d'associations agréées par le ministre chargé des sports
- les embarcations mues principalement par l'énergie humaine ;
- les bateaux classés monument historique ;
- les bateaux d'intérêt patrimonial."

La francisation, outre le droit d'arborer le pavillon, est surtout l'obligation de payer un droit annuel, proportionnel aux dimensions du navire.

Donc tu peux pagayer ailleurs qu'en eaux françaises avec ta seule carte d'immatriculation (et éventuellement un joli pavillon tricolore si tu veux bénéficier de la de la réglementation gauloise qui tout le monde le sait est si favorable aux kayakistes).

En résumé : carte d'immatriculation = carte grise ; francisation = vignette

Allez, on n'aura même pas à  t'apporter des oranges...

je m'entraine:
Liberez mér er ekki mér aà° kenna, ég vissi à¾aà°!
ou
Liberez mene, nije moja greška, ja sam to znao!

merci,c'est clair

Et donc il suffit d'arborer le drapeau francais pour ne respecter que la loi francaise sur l'eau et en zones territoriales etrangeres.
En general,d'apres vos ecrits,la legislation est plus exigeante hors hexagone?

armandos a écrit :En general,d'apres vos ecrits,la legislation est plus exigeante hors hexagone?

Non c'est l'inverse.

Serge_53 a écrit : En résumé : carte d'immatriculation = carte grise ; francisation = vignette

Pas d'accord avec cette vision.
Naviguant en Europe sous pavillon d'un pays européen(c'est mon cas), je trouve que c'est mieux.
Car tu peux prouver que tu es un bateau.

Dans le cas contraire même avec une carte d'immatriculation française, ce n'est pas suffisant car ce n'est pas un document européen. Ce n'est pas parceque tu as un drapeau français que tu es francisé!


Quand tu n'es pas sous pavillon; ce que tu risques c'est d'être pris pour un engin de plage (surtout en kayak dans les pays latins)

un bateau en france c'est apres 300 m et pour nous jusqu'a 6MN (apres on se fait torpiller?).
a l'etranger (c'est dangereux faut pas y'aller) il faut se ballader avec un pavillon sinon,on est considéré comme un vulgaire matelas pneumatique.
mais des que l'on a le droit de d'entrer dans la categorie des petroliers ou croiseurs ,on peut aller se perdre où on veut.

Et pour porter fierement nos couleurs (legalement) faut posseder une francisation ,ce qui nous ouvre grand la porte aux joies des taxes et divers impots..
j'ai l'impression qu'il me manque des elements du puzzle.

Bien sûr Olivier.
Mais on ne peut pas franciser nos kayaks. Peut-être le législateur a -t-il considérer que les navires non concernés par la francisation ne pouvaient pas quitter les eaux territoriales.

Pour les documents, si on reporte ça aux véhicules terrestres par exemple, le permis de conduire est effectivement un document européen, mais les certificats d'immatriculation sont de formats différents et pourtant sont reconnus par les autres états, tant que l'on n'est pas résidant.

D'autre part, l'immatriculation d'un navire s'effectue au AFFmar, alors que la francisation est une opération régie par le code des douanes, mais donne droit au pavillon.

Donc on en n'est toujours au point de départ : un k/mer immatriculé peut-il être francisé alors qu'il est exempt de droits de francisation ?

Au Secours, Il y a-t-il un juriste spécialisé en droit fiscal et maritime dans la salle ?

On y arrive, enfin presque (cf. site de la douane) :

Bon à  savoir

Depuis le 1er janvier 2008, dans un souci de simplification, les navires de plaisance d'une longueur de coque inférieure à  7 mètres dont la puissance administrative des moteurs est inférieure à  22 CV peuvent naviguer hors des eaux territoriales françaises avec uniquement une « carte de circulation » délivrée par les services déconcentrés des affaires maritimes.
Ce document matérialisera comme précédemment l'immatriculation des navires de plaisance mais vaudra en outre patente de nationalité.

Les embarcations mues exclusivement par l'énergie humaine, quelle que soit leur longueur de coque, ne sont pas francisées.

Après, comme souvent en droit, tout est affaires d'interprétation de la part de celui qui contrôle. :confused:
Il ne semble donc plus illégal d'indiquer sa nationalité avec un drapeau et de la prouver en cas de besoin avec la carte de circulation.

bonjour a tous
si je me rappel bien la francisation (livret des douanes) servait en bateau pour aller a l'etranger avec mais aussi sur son bateau en temps que vehicule qui passait une frontiere maritime, a l'époque un 420 sur remorque ou son kayak sur la galerie qui passait la frontiere terrestre n'avait pas besoin de francisation , la carte de circulation suffisait pour naviguer ensuite sur le lieux de vacances exemple:Italie, Espagne etc etc ...
parcontre si on passait la frontiere maritime avec son kayak je pense que le cas de figure n'etait pas prévu et que très occasionel ou reservé aux frontaliers.
@+ fabrice56

Hummm, et comme le souligne Philippe, le problème à  l'étranger n'est pas tant de produire un document d'immatriculation (franco-français pour nos cartes AFMATS), que de pouvoir produire potentiellement une facture... (pour la douane). A l'étranger, souvent, les autorités semblent reconnaitre bien d'avantage l'appréciation du "capitaine" de l'embarcation, qui est responsabilisé au maximum.

Serge_53 a écrit :On y arrive, enfin presque (cf. site de la douane)

Merci Serge pour cette précision.
J'en avais entendu parlé, mais ne connaissais pas la source.

Dans ce cas, ce que j'ai dis plus haut est en partie faux. Une carte d'immatriculation française doit être suffisante pour être reconnu comme bateau dans un autre pays européen.

Il y a toutefois 3 choses qui m'étonnent:

- Pourquoi les français décideraient seuls de la façon de reconnaître la nationalité d'un bateau alors qu'il s'agit d'un sujet qui concerne tous les bateaux et tous les pays ? Pourquoi reconnaître au kayak de mer le statut de bateau avec un numéro d'immatriculation et en même temps lui refuser la possibilité de battre pavillon français ? (c'est à  dire la francisation). Les autres pays européens sont ils au courant de cette façon de voir les choses et est elle valable sur le plan du droit européen ?

- Une carte écrite en français n'est compréhensible que par des francophones (donc potentiellement non reconnue dans un autre pays)

- La loi du pavillon existe depuis la nuit des temps (ou presque), la nationalité d'un bateau quand il n'est pas dans son pays doit être visible sur l'eau avec son pavillon.

Ce qui m'étonne encore plus en France c'est la capacité à  faire bouger très rapidement les règlements et la France se fait retoquer régulièrement pour cela par l'Europe.
C'est vrai sur le plan fiscal: Dans un même quinquennat, les dispositions prises par un président de la république en début de mandat sont remises en cause avant la fin de son mandant (ex: déduction des intérêts d'emprunt sur l'habitation principale, bouclier fiscal...)
C'est vrai sur le plan juridique: en septembre 40 les juifs, français ou non, ont dû se déclarer, cela ne leur a pas porté chance.
Constat: Une grande méfiance réciproque entre "l'administration et les administrés"

A titre personnel, j'ai plus confiance dans un pays comme la Belgique qui cherche à  respecter le plus fidèlement possible les règlements européens sans les torturer. Du moins en matière de règlementation maritime. J'ai renouvelé ma lettre de pavillon pour 5 ans. Ce qui va faire 10 ans de stabilité en matière de règlementation pour mon bateau. Albert II n'est pas un mec chiant! Pendant ce temps là  je me marre d'entendre les conversations sur la sujet de la réglementation du kayak de mer en France, un sport national?

bonjour Olivier
historiquement la francisation ne servait qu'a prendre une taxe sur les bateaux de plus de trois tonneaux (environ 6.5m pour les voiliers et 5.5m/6m pour les bateaux a moteur, la taxe moteur s'ajoute a la coque) ancienne mesure de capacité a transporté des marchandises et a en taxer leur volume pour prélever l'impot ceci depuis la nuit des temps le drapeau en rapport au pays qui touchait la taxe ou la part du tresor de guerre pour les batiments corsaires, alors avec nos kayak nous ne trimbalont qu'un pique nique ou un petit bivouac il se foute que l'on mette un drapeau français au niveau financier , en belgique comme en irlande la legislation pour la navigation en mer est très cool et beaucoup plus dur sur les canaux .les italiens ont d'autres types de reglements et l'europe fait doucement sont travail.
rien de romantique dans ces affaires d'argent ,moi je préfère le coucher de soleil sur la mer au bivouac avec ou sans drapeau.
pour info mon kayak nommé"hermine argenté"porte le"gwen a du"
@+ sur l'eau Fabrice

fabrice56 a écrit :rien de romantique dans ces affaires d'argent ,moi je préfère le coucher de soleil sur la mer au bivouac avec ou sans drapeau.
pour info mon kayak nommé"hermine argenté"porte le"gwen a du"
@+ sur l'eau Fabrice

Je te comprends! Reçu 5/5.
En réponse à  la fiscalité, le coucher de soleil!

Olivier a écrit :.
Albert II n'est pas un mec chiant!
Pendant ce temps là  je me marre d'entendre les conversations sur la sujet de la réglementation du kayak de mer en France, un sport national?

C'est vrai qu'Albert n'a pas l'air d'etre un mec chiant par contre vos parlementaires qui ne se serrent plus la main, n'ont plus aucune leçon de savoir vivre (ensemble) a donner à  quiconque.
malheureusement pour vous,amis belges,dommage pour nous,européens..
Le sport que je tente de pratiquer (naviguer dans la legalité) me permettrait (peut etre) de ne pas passer pour ces "français qui ne respectent rien"
et d'etre dans les clous par rapport aux lois en vigueur dans un pays visité.
N'est ce pas ce que l'on reproche aux Roms et autres gens du voyage:
fouler les conventions et les regles etablies dans le pays d'accueil?
Evidement,si nous pouvons nous passer de toutes ces tracasseries,c'est encore mieux,j'en conviens
meme blindé de toutes les formalités cela vaut pas une bonne technique d'esquimautage...

armandos a écrit : blindé de toutes les formalités cela vaut pas une bonne technique d'esquimautage...

tiens t'as raison, fumes c'est du belge!

fais tourner..

armandos a écrit :fais tourner..

Roll !

armandos a écrit : N'est ce pas ce que l'on reproche aux Roms et autres gens du voyage:
fouler les conventions et les regles etablies dans le pays d'accueil?

On croit rêver. On leur reproche surtout d'exister, et je ne vois pas ce que cela vient faire dans ce débat ?
Quoi que, c'est une bonne explication de l'obsession française pour les règlementations : La normalisation.
Latcho drom !

l'enfer est pavé de mal entendus..
a tes souhaits!