kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
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Aucun retour sur cet incident ? Qui aurait pu être un grave accident...
S'agit-il d'une sortie en indépendant ou d'une sortie encadrée ?
https://www.letelegramme.fr/morbihan/va ... =operanews
S'agit-il d'une sortie en indépendant ou d'une sortie encadrée ?
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- Thierry44710
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
L’article dit qu’il faisait partie d’un groupe….
C’est d’ailleurs le groupe qui a donné l’alerte
Thierry
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- Thierry44710
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Merci pour ces compléments.
En fait, ma question portait sur la notion d'encadrement. Sortie en groupe ne veut pas dire forcément sortie encadrée.
On peut naviguer en groupe, chacun responsable de sa propre sécurité, ou naviguer en groupe encadré sous la responsabilité d'un club.
Les notions de responsabilité doivent être différentes, non ?
Dans le cas présent, s'agit-il d'une responsabilité de club ou d'une responsabilité individuelle ?
Sinon, pour que tout soit plus simple, on peut aussi naviguer tout seul... mais c'est moins sympa !
En fait, ma question portait sur la notion d'encadrement. Sortie en groupe ne veut pas dire forcément sortie encadrée.
On peut naviguer en groupe, chacun responsable de sa propre sécurité, ou naviguer en groupe encadré sous la responsabilité d'un club.
Les notions de responsabilité doivent être différentes, non ?
Dans le cas présent, s'agit-il d'une responsabilité de club ou d'une responsabilité individuelle ?
Sinon, pour que tout soit plus simple, on peut aussi naviguer tout seul... mais c'est moins sympa !
Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Le problème de l'encadrement ne fait que reporter la responsabilité vers une président de Club et sur la personne qualifiée (initiateur fédéral, moniteur etc...) présente dans le groupe, même si celle-ci n'est pas nécessairement à proximité immédiate de l'accident. C'est un sujet complexe qui va en se complexifiant avec une approche consumériste des activités associatives. Personnellement je vois l'évolution nette ces dernières années en temps que responsable associatif (escalade + spéléo). Il devient ainsi de plu sen plus difficile de trouver ou de former des formateurs qui auront la responsabilité d'un groupe (le tout souvent bénévolement).
Dans mes activités, tant qu'il n'y a pas de mineurs et tout le monde avec son propre matos, le plus souvent on propose de sorties explicitement "hors club" afin de ne pas faire peser la responsabilité sur le Président ou un malheureux gars présent qui aurait son brevet d'initiateur. L'idée c'est avant tout de responsabiliser les pratiquants.
Dans mes activités, tant qu'il n'y a pas de mineurs et tout le monde avec son propre matos, le plus souvent on propose de sorties explicitement "hors club" afin de ne pas faire peser la responsabilité sur le Président ou un malheureux gars présent qui aurait son brevet d'initiateur. L'idée c'est avant tout de responsabiliser les pratiquants.
Sylvain
- Jef29200
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
ce que j'ai retenu des responsabilités qui nous incombent, je l'ai noté sur cet article de mon blog :
https://www.randokayak.com/la-responsab ... ak-de-mer/
L’essentiel c'est :
d'être conscient, quand on organise une sortie ou randonnée que :
– Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
– Chacun est responsable du dommage qu’il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id ... 804-02-19/
- Selon l’article 223-1 du Code pénal « Le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. »
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar ... 024042637/
https://www.randokayak.com/la-responsab ... ak-de-mer/
L’essentiel c'est :
d'être conscient, quand on organise une sortie ou randonnée que :
– Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
– Chacun est responsable du dommage qu’il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id ... 804-02-19/
- Selon l’article 223-1 du Code pénal « Le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. »
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar ... 024042637/
Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Bonjour tout le monde
C'est toujours perturbant de constater des accidents dans notre pratique et au-delà du JO, il y a une chaine de responsabilité. Lors d'un accident, les secours sont déployés (snsm, pompiers, gendarmes, ...) et c'est le Préfet maritime qui assure la coordination et l'enquête qui est menée avec toute la chaine, le club ou l'association et les personnes concernées. Ce qui est recherché entre autre, c'est la raison de l'accident, les facteurs aggravants (météo, conditions, niveau de la personne, encadrement, ...) et bien évidemment la situation peut lourdement changer si il y a un décès et que la famille se porte partie civile avec toutes les conséquences. Pour ma part, on me demande que les encadrements soient uniquement effectués par des moniteurs.
Pour un club (FFCK) il doit s'assurer de l'encadrement de moniteurs et éventuellement de personnes compétentes mais reconnues lors d'une réunion de bureau ou d'une AG, cela doit être consigné dans un CR de réunion. Pour une association, c'est plus délicat, en général c'est la personne la (ou les plus) plus expérimentée(s) qui prévaut, la remarque "Chacun navigue sous sa responsabilité" ne vaut pas, l'organisateur de la sortie ou les encadrants doivent s'assurer des bonnes conditions et du niveau du groupe aussi petit soit il. Les sorties spontanées à 2/3 c'est encore autre chose, la responsabilité peut être diluée mais encore faut il le démontrer en cas d'accident grave. On retrouve la même démarche dans les activités de montagne.
Bien évidemment il y a des nuances à mon propos, je ne fais qu'un retour de mon expérience sur ce sujet. Je tente en ce moment de faire un suivi sur l'accidentologie sur le KM et l'eau vive.
C'est toujours perturbant de constater des accidents dans notre pratique et au-delà du JO, il y a une chaine de responsabilité. Lors d'un accident, les secours sont déployés (snsm, pompiers, gendarmes, ...) et c'est le Préfet maritime qui assure la coordination et l'enquête qui est menée avec toute la chaine, le club ou l'association et les personnes concernées. Ce qui est recherché entre autre, c'est la raison de l'accident, les facteurs aggravants (météo, conditions, niveau de la personne, encadrement, ...) et bien évidemment la situation peut lourdement changer si il y a un décès et que la famille se porte partie civile avec toutes les conséquences. Pour ma part, on me demande que les encadrements soient uniquement effectués par des moniteurs.
Pour un club (FFCK) il doit s'assurer de l'encadrement de moniteurs et éventuellement de personnes compétentes mais reconnues lors d'une réunion de bureau ou d'une AG, cela doit être consigné dans un CR de réunion. Pour une association, c'est plus délicat, en général c'est la personne la (ou les plus) plus expérimentée(s) qui prévaut, la remarque "Chacun navigue sous sa responsabilité" ne vaut pas, l'organisateur de la sortie ou les encadrants doivent s'assurer des bonnes conditions et du niveau du groupe aussi petit soit il. Les sorties spontanées à 2/3 c'est encore autre chose, la responsabilité peut être diluée mais encore faut il le démontrer en cas d'accident grave. On retrouve la même démarche dans les activités de montagne.
Bien évidemment il y a des nuances à mon propos, je ne fais qu'un retour de mon expérience sur ce sujet. Je tente en ce moment de faire un suivi sur l'accidentologie sur le KM et l'eau vive.
- Jef29200
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Oui, tout à fait d'accord avec toi.Joel91 a écrit : ven. nov. 26, 2021 12:02 pm . . la remarque "Chacun navigue sous sa responsabilité" ne vaut pas, l'organisateur de la sortie ou les encadrants doivent s'assurer des bonnes conditions et du niveau du groupe aussi petit soit il. ...
Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Merci Jeff et Joël,
Vos réflexions sont intéressantes.
Je note que sur les sorties spontanées à 2 ou 3, soit entre copains, "la responsabilité peut-être diluée". C'est un peu dans ce cas que j'imaginais le contexte "chacun navigue sous sa propre responsabilité". Encore que, entre copains, on se sentira peut-être encore plus responsable de ses amis que dans une structure collective organisée avec des participants plus ou moins proches...
Pour en revenir à l'accident en objet, on était à quel niveau : club structuré ? groupe informel ? sortie entre copains ?
Pas d'infos à ce sujet mais je comprends aussi que les intéressés soient sous le choc et aient besoin de débriefer...
Vos réflexions sont intéressantes.
Je note que sur les sorties spontanées à 2 ou 3, soit entre copains, "la responsabilité peut-être diluée". C'est un peu dans ce cas que j'imaginais le contexte "chacun navigue sous sa propre responsabilité". Encore que, entre copains, on se sentira peut-être encore plus responsable de ses amis que dans une structure collective organisée avec des participants plus ou moins proches...
Pour en revenir à l'accident en objet, on était à quel niveau : club structuré ? groupe informel ? sortie entre copains ?
Pas d'infos à ce sujet mais je comprends aussi que les intéressés soient sous le choc et aient besoin de débriefer...
- Jef29200
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Bonjour Estebe,
la responsabilité peut être diluée si les deux ou trois sont également expérimentés. Si il y en a un qui est plus expérimenté que les autres, il devient de fait le responsable du groupe.
la responsabilité peut être diluée si les deux ou trois sont également expérimentés. Si il y en a un qui est plus expérimenté que les autres, il devient de fait le responsable du groupe.
- Rom35
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
super les journaleux "sortir par des températures pareilles ce n'est pas raisonnable"
merci pour les amalgames et le non professionnalisme! c'est vraiment des bons à rien
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- Thierry44710
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Tout à fait d’accord avec toi Romain.Rom35 a écrit : sam. nov. 27, 2021 2:30 pm super les journaleux "sortir par des températures pareilles ce n'est pas raisonnable"
merci pour les amalgames et le non professionnalisme! c'est vraiment des bons à rien
Effectivement il ne faut faire d’amalgames.
La température n’a rien à voir si les équipements sont adaptés aux conditions….
Thierry
Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Pour info, les journalistes n'ont fait que transcrire les propos des secouristes.
C'est un gars de la SNSM qui a dit cela :
Une fois ramené au port par la SNSM, le septuagénaire a été pris en charge par les pompiers, puis évacué par Dragon 56 au CHBA de Vannes. « On serait arrivés un quart d’heure, vingt minutes plus tard, il était mort, confie Dominique Samuel. Sortir par des températures pareilles, même s’il était équipé correctement, ce n’est pas raisonnable ».
Là non plus, merci de ne pas faire d'amalgame.
C'est un gars de la SNSM qui a dit cela :
Une fois ramené au port par la SNSM, le septuagénaire a été pris en charge par les pompiers, puis évacué par Dragon 56 au CHBA de Vannes. « On serait arrivés un quart d’heure, vingt minutes plus tard, il était mort, confie Dominique Samuel. Sortir par des températures pareilles, même s’il était équipé correctement, ce n’est pas raisonnable ».
Là non plus, merci de ne pas faire d'amalgame.
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Olivier29200
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Trois copains expérimentés ne sont pas à l'abri d'une défaillance matérielle, d'une faiblesse physique momentanée, donc rester attentifs les uns aux autres lors d'une sortie à plusieurs, c'est du bon sens. Justement parce que chacun est responsable de ses actions ou de ses inactions...Estebe64 a écrit : ven. nov. 26, 2021 9:04 pm Je note que sur les sorties spontanées à 2 ou 3, soit entre copains, "la responsabilité peut-être diluée". C'est un peu dans ce cas que j'imaginais le contexte "chacun navigue sous sa propre responsabilité".
Concernant les responsabilités en asso, tant que des membres acceptent d'organiser des sorties hors asso, c'est tout bénéf : les gens font des sorties et en cas d'accident l'asso est hors de cause, c'est l'animateur de la sortie ou la personne expérimentée du groupe qui sera interrogée par le procureur et qui aura éventuellement à indemniser (la victime ou son assurance) via sa propre assurance ou ses propres sous. Beaucoup de gentils organisateurs bénévoles n'ont pas conscience de ça.
Si les organisateurs de sorties prennent conscience de cela et préfèrent que ce soit la responsabilité civile de l'assurance qui soit engagée alors il faut que la sortie soit au calendrier officiel de l'asso, donc validée par les dirigeants. C'est alors à l'asso qu'incombe la responsabilité de s'assurer que la personne qu'elle mandate a le niveau requis pour accompagner ces personnes là dans ces conditions là. Et il ne s'agit pas seulement d'un niveau technique ("bon kayakiste") mais aussi de la capacité à mener un groupe : on peut être très bon kayakiste mais pas très bon pour mener un groupe en sécurité (voire dans la bonne humeur
En asso, un dirigeant ou un animateur peuvent cependant être personnellement responsables dans deux cas : une faute très grave ou une faute commise en dehors des fonctions attribuées par l'association.
S'il y a une responsabilité pénale c'est encore autre chose : le domaine de l'assurance est celui de la responsabilité civile, on ne peut s'assurer qu'à l'occasion de dommages et non pour garantir la mise en œuvre de sa responsabilité pénale.
-
Bakoko56890
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Bonjour les amis,
l'incident s'est passé lors d'une sortie encadrée. J' ai participé aux recherches et déclenché l'intervention des hélicoptères.J'ai moi- même secouru un autre participant et aidé la personne accidenté avant quelle ne soit emportée par le courant.
Je peux vous faire un retour sur la chronologie des événements mais cela risque d'être long sur le forum. Si cela peut aider vous pouvez me contacter.
l'incident s'est passé lors d'une sortie encadrée. J' ai participé aux recherches et déclenché l'intervention des hélicoptères.J'ai moi- même secouru un autre participant et aidé la personne accidenté avant quelle ne soit emportée par le courant.
Je peux vous faire un retour sur la chronologie des événements mais cela risque d'être long sur le forum. Si cela peut aider vous pouvez me contacter.
- Rom35
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
@Nath->
oui mais les propos du secouriste cadrent au contexte et les journaleux ne se renseignent en rien sur ce qu'est le nautisme ou le kayak et leurs propos sont entendus par les néophytes comme valant pour toute pratique nautique ;
après enquête il faudrait préciser que les propos s'entendent par la condition physique du pratiquant ce qu'ils ne font pas car ça ferait peur à personne et la peur est leur fonds de commerce
oui mais les propos du secouriste cadrent au contexte et les journaleux ne se renseignent en rien sur ce qu'est le nautisme ou le kayak et leurs propos sont entendus par les néophytes comme valant pour toute pratique nautique ;
après enquête il faudrait préciser que les propos s'entendent par la condition physique du pratiquant ce qu'ils ne font pas car ça ferait peur à personne et la peur est leur fonds de commerce
- Jef29200
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Quand on voit l'équipement de base de "Monsieur tout le monde" (un blouson Décathlon), c'est vrai que ça ne protège pas beaucoup en cas d'immersion.
Beaucoup de kayakistes n'ont que ça. Ma première année de kayak, en 2012, moi et les membres du groupe "loisir adultes" du club de Brest, avions l'équipement de base, sur une eau à 8°en rivière et 10° en mer. Heureusement que les récups étaient rapides et que j'étais plus jeune.
Beaucoup de kayakistes n'ont que ça. Ma première année de kayak, en 2012, moi et les membres du groupe "loisir adultes" du club de Brest, avions l'équipement de base, sur une eau à 8°en rivière et 10° en mer. Heureusement que les récups étaient rapides et que j'étais plus jeune.
Vous ne pouvez pas consulter les pièces jointes insérées à ce message.
- Guillaume-14
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Cela me paraitrait très intéressant si tu peux nous faire un retour détaillé... Je pense que cela aurait parfaitement sa place sur ce fil...Bakoko56890 a écrit : dim. nov. 28, 2021 5:50 pm J' ai participé aux recherches et déclenché l'intervention des hélicoptères.J'ai moi- même secouru un autre participant et aidé la personne accidenté avant quelle ne soit emportée par le courant.
Je peux vous faire un retour sur la chronologie des événements mais cela risque d'être long sur le forum. Si cela peut aider vous pouvez me contacter.
Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
.... je ne sais pas exactement ce qui c'est passé mais je peux vous dire que l'eau est bien froide pour avoir travaillé récemment plusieurs exercices à barboter à l'entrée du Golfe, j'étais bien équipé mais au bout de 15 mn, j'étais tétanisé par le froid.
Pour l'équipement, effectivement 10 ans en arrière, les pratiquants même régulier se contentaient de petit blouson pas adapté et parfois, je voyais des personnes en short et et gros maillot sur l'eau à 13/14° ! aujourd'hui sur les sorties je demande aux personnes pas correctement équipées de ne pas se joindre à nous. Par contre, je constate aussi que le souci de bien s'équiper fait son chemin et je vois de plus en plus de personnes équipées de combi_sèche avec un équipement technique adapté, d'où l'intérêt d'échanger et de faire passer nos connaissances sur le sujet.
Merci Bakoko de ton retour, je suis aussi preneur du détail si cela est possible, savoir c'est aussi une bonne manière d'éviter ce genre de situation.
Bonne journée à vous
Pour l'équipement, effectivement 10 ans en arrière, les pratiquants même régulier se contentaient de petit blouson pas adapté et parfois, je voyais des personnes en short et et gros maillot sur l'eau à 13/14° ! aujourd'hui sur les sorties je demande aux personnes pas correctement équipées de ne pas se joindre à nous. Par contre, je constate aussi que le souci de bien s'équiper fait son chemin et je vois de plus en plus de personnes équipées de combi_sèche avec un équipement technique adapté, d'où l'intérêt d'échanger et de faire passer nos connaissances sur le sujet.
Merci Bakoko de ton retour, je suis aussi preneur du détail si cela est possible, savoir c'est aussi une bonne manière d'éviter ce genre de situation.
Bonne journée à vous
Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
oui mais les propos du secouriste cadrent au contexte et les journaleux ne se renseignent en rien sur ce qu'est le nautisme ou le kayak et leurs propos sont entendus par les néophytes comme valant pour toute pratique nautique ;
après enquête il faudrait préciser que les propos s'entendent par la condition physique du pratiquant ce qu'ils ne font pas car ça ferait peur à personne et la peur est leur fonds de commerce
Rom
Le souci c'est que, quand tu relates un fait, tu ne peux pas faire tout un laius pour tout expliquer à chaque fois. Je suis journaliste. L'article, dans le Télégramme, a été écrit par une collègue. Notre boulot n'est pas de faire peur. C'est relater des faits.
Peut-être que certains ont la peur comme fond de commerce, mais ce n'est pas notre cas.
Merci de ne pas généraliser.
Généraliser, c'est adopter le même schéma de pensée que certains internautes qui jugent ce kayakiste tombé à l'eau, sans connaître le contexte.
Donc merci de ne pas généraliser, ni faire d'amalgame.
après enquête il faudrait préciser que les propos s'entendent par la condition physique du pratiquant ce qu'ils ne font pas car ça ferait peur à personne et la peur est leur fonds de commerce
Rom
Le souci c'est que, quand tu relates un fait, tu ne peux pas faire tout un laius pour tout expliquer à chaque fois. Je suis journaliste. L'article, dans le Télégramme, a été écrit par une collègue. Notre boulot n'est pas de faire peur. C'est relater des faits.
Peut-être que certains ont la peur comme fond de commerce, mais ce n'est pas notre cas.
Merci de ne pas généraliser.
Généraliser, c'est adopter le même schéma de pensée que certains internautes qui jugent ce kayakiste tombé à l'eau, sans connaître le contexte.
Donc merci de ne pas généraliser, ni faire d'amalgame.
Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Responsable "moral" si tu veux. Pas pénalement en tout cas.Jef29200 a écrit : sam. nov. 27, 2021 8:13 am Si il y en a un qui est plus expérimenté que les autres, il devient de fait le responsable du groupe.
Sylvain
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Bonjour,Bakoko56890 a écrit : dim. nov. 28, 2021 5:50 pm Bonjour les amis,
l'incident s'est passé lors d'une sortie encadrée. J' ai participé aux recherches et déclenché l'intervention des hélicoptères.J'ai moi- même secouru un autre participant et aidé la personne accidenté avant quelle ne soit emportée par le courant.
Je peux vous faire un retour sur la chronologie des événements mais cela risque d'être long sur le forum. Si cela peut aider vous pouvez me contacter.
Après échange avec BAKOKO sur ce sujet qui serait intéressé pour échanger en visio conférence vendredi soir 03 novembre à partir de 20h00 sur une durée de moins de une heure afin que BAKOKO puisse nous faire un retour sur la chronologie de cet accident.
Cet échange constructif pourra je pense faire avancer nos expériences de kayakistes bien sur en toute neutralité et sans porter de jugement.
Idéalement cela pourrait se faire via TEAMS ou un autre support genre GOOGLE DUO par exemple et je peux m’occuper des invitations.
Dans ce cas m’envoyer un MP avec une adresse mail pour compiler les participants et vous envoyer un lien.
Bonne soirée à tous,
Thierry.
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
pénalement non, il faudrait que la volonté du leader de mettre les autres en danger soit manifeste, délibérée. Je cite plus bas les articles du code civil et l'article du code pénal en lien avec la discussion.
Je précise, avec des exemples :
imaginons un kayakiste expérimenté (niveau pagaie rouge ou noire) qui emmène deux kayakistes débrouillés (niveau pagaie verte), le coefficient est de vive-eau, au passage d'une pointe, les deux kayakistes débrouillés dessalent en même temps. L'expérimenté en récupère un, mais, il perd de vue l'autre. L'expérimenté a oublié de prendre une VHF ou un téléphone pour appeler les secours. Quand il voit qu'il ne retrouve pas le troisième, il va sur la côte et appelle, ou fait appeler, les secours.
Pour moi l'expérimenté à commis trois fautes,
- il est passé par une pointe couranteuse, sans connaitre le niveau des kayakistes débrouillés, sans s'être assuré en début de ballade que les deux débrouillés étaient capables de naviguer dans les courants et contre-courants par coefficient de vive-eau. Il aurait pu leur demander de passer la pointe un à un, pour éliminer le risque d'avoir deux kayakistes qui dessalent en même temps.
- il en a perdu un de vue, par manque de vigilance, un qui lui avait fait confiance.
- l'expérimenté n'avait pas de VHF, pas plus que le récupéré.
Si le troisième est blessé, ou pire, il me semble que l'expérimenté a une responsabilité civile, il a commis une négligence. Il a exposé deux personnes, qui lui faisaient confiance, à un danger qu'il ne maitrisait pas et qui, pourtant, était prévisible par la personne expérimentée.
Un autre exemple,
les trois vont vers la pointe, pendant la navigation, le kayakiste expérimenté a observé les kayakistes débrouillés depuis l'embarquement et il comprend qu'ils n'ont pas le niveau pour passer la pointe. En cours de route, l'expérimenté propose de visiter une grotte dans la falaise, l'expérimenté et le débrouillé y vont à deux, parce que l'autre débrouillé n'aime pas les grottes et déclare qu'il va attendre. L'expérimenté lui spécifie bien qu'il attende devant la grotte et qu'il n'aille pas passer la pointe trop dangereuse pour lui. Si le débrouillé y va quand même et a un problème au passage de la pointe, l'expérimenté n'est pas responsable pénalement. Il a même un témoin pour soutenir qu'il avait mis en garde les kayakistes débrouillés quant au danger.
Autre exemple,
Si les trois sont du même niveau et qu'il y a un souci, ou un accident, parce que les trois n'ont pas bien estimé la difficulté de leur navigation, les responsabilités sont partagées.
Le truc, c'est que si un membre du groupe comprend qu'un autre membre du groupe, ou plusieurs membres du groupe, vont courir un risque au cours de la navigation prévue (par exemple parce qu'il observe que les autres sont fatigués), il doit en faire part au groupe, appeler à la raison, et inviter à éviter ce danger. Si personne n'écoute ses conseils argumentés, il n'est pas responsable du problème qui pourra survenir.
Je peux me tromper,
il faudrait poser la question a des professionnels,
mais, personnellement, j'envisage ma responsabilité de kayakiste "pagaie rouge mer", comme cela : si je comprends qu'il y a un danger pour ceux avec qui je navigue, j'explique (ou je n'explique pas, si il faut réagir d'urgence) et je propose un plan B.
Ensuite, quand je navigue avec plus expérimenté que moi, j'attends de cette personne qu'elle ne m'expose pas à des dangers dont elle ne pourrait pas me "tirer d'affaire" en bon état. Et même j'espère que le plus expérimenté va me transmettre des connaissances qui vont accroitre mes capacités à naviguer en sécurité.
Je parle bien de sorties hors club, entre adultes, en compagnonnage.
Je cite ici 3 articles de loi :
– Selon l’article 1382 du Code civil « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. »
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id ... 804-02-19/
– Selon l’article 1383 du Code civil « Chacun est responsable du dommage qu’il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. »
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id ... 804-02-19/
– Selon l’article 223-1 du Code Pénal « Le fait d’exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. »
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar ... 024042637/
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Olivier29200
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Il y a le civil aussi.
Toute personne peut engager sa responsabilité civile dès lors que trois conditions sont réunies :
- un acte commis par cette personne ;
- l'existence d‟un dommage subi par la victime (personne physique ou morale);
- la constatation d'un lien de causalité entre cet acte et le dommage.
-
Bakoko56890
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Oups !!! vous allez bien loin les amis... La seul règle en mer quelque soit la ou les embarcations (Kayaks) , associations, clubs, entre amis, c'est d'abord la responsabilité de chacun et ensuite la responsabilité du Chef de Bord ( ou Capitaine du bateau ) au civil comme au pénal .
Entre amis il est préférable de clarifier cela avant d'embarquer : le Chef de Bord n'est pas forcement le meilleur kayakiste mais celui qui a le plus d'expérience reconnue en mer et qui a la meilleur connaissance du milieu et du lieu ou se situe la balade ou la randonnée.Le juge et l'enquête seul jugera des compétences de chacun et désignera celui qui aurait du prendre la direction du groupe ou la meilleure décision. Un kayakiste détenteur d'un permis bateau pourrait se voir reprocher de ne pas avoir respecter la réglementation maritime.Et nous même possesseur de kayaks de la catégorie C être sortie dans des conditions telles que la catégorie du bateau s'y opposait. Alors pas de panique, mieux vaut prévenir que guérir: échangeons nos expériences et essayons de tirer partie du meilleur pour être le plus performant possible mais ne surestimons jamais nos propres capacités; les accidents en mer comme en montagne arrivent aussi aux plus pros.
Entre amis il est préférable de clarifier cela avant d'embarquer : le Chef de Bord n'est pas forcement le meilleur kayakiste mais celui qui a le plus d'expérience reconnue en mer et qui a la meilleur connaissance du milieu et du lieu ou se situe la balade ou la randonnée.Le juge et l'enquête seul jugera des compétences de chacun et désignera celui qui aurait du prendre la direction du groupe ou la meilleure décision. Un kayakiste détenteur d'un permis bateau pourrait se voir reprocher de ne pas avoir respecter la réglementation maritime.Et nous même possesseur de kayaks de la catégorie C être sortie dans des conditions telles que la catégorie du bateau s'y opposait. Alors pas de panique, mieux vaut prévenir que guérir: échangeons nos expériences et essayons de tirer partie du meilleur pour être le plus performant possible mais ne surestimons jamais nos propres capacités; les accidents en mer comme en montagne arrivent aussi aux plus pros.
- Guillaume-14
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Hum, désolé, je ne peux que confirmer la règle : le plus expérimenté sera tenu responsable de manière quasi systématique, y compris pour une sortie informelle. Si ladite sortie est par ailleurs annoncée sur le forum, l'assurance du forum pourra couvrir les préjudices éventuels (pub gratuite).
Cela dit, je ne suis pas juriste. Pour moi, c'est d'avantage du civil (mais si un juriste passe, merci d'avance).
Cela dit, je ne suis pas juriste. Pour moi, c'est d'avantage du civil (mais si un juriste passe, merci d'avance).
Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Bonjour à tous et toutes,
Etant à l'origine de cette conversation, je vous remercie pour ces réflexions et échanges approfondis.
L'incident en objet faisait suite pour moi à un débat en assemblée générale du club auquel j'appartiens, débat portant sur la responsabilité du président, celle des référents (pour nous le référent est celui qui encadre une sortie club sous la responsabilité du président qui n'est pas forcément présent), et sur la responsabilité des participants auxquels il était rappelé l'obligation d'obéissance au référent et de respect des consignes de ce dernier. Par exemple "rester groupés, ne pas s'éloigner, rester à porter de voix (en tenant compte du vent portant), etc."
Le référent n'étant pas moniteur, on se demandait s'il avait une quelconque responsabilité juridique en cas d'accident ou bien si tout reposait uniquement sur celle du président.
A vous lire, la réponse est clairement "OUI" : référent et président sont responsables.
Cependant, dans la pratique, lors d'une sortie, il peut-être pesant pour certains pratiquants de rester dans le troupeau, dans la vitesse moyenne, ce qui peut entraîner quelques escapades. Nous sommes convenus que celles-ci seraient admises à condition de prévenir le référent de la sortie et de s'entendre avec lui sur un point de ralliement. Cela paraît confortable à priori.
Mais on voit bien que cela constitue une dilution supplémentaire de la notion de responsabilité... Car le référent ne peut plus assurer la sécurité de son troupeau tout en gardant un oeil sur l'électron libre qui s'éloigne.
Mes réflexions sont celles d'un kayakiste qui a l'habitude et qui apprécie la liberté de sortir seul et qui peut trouver pesantes les règles collectives même si le bonheur de partager une sortie compense les contraintes.
Bien à vous tous et toutes.
Etant à l'origine de cette conversation, je vous remercie pour ces réflexions et échanges approfondis.
L'incident en objet faisait suite pour moi à un débat en assemblée générale du club auquel j'appartiens, débat portant sur la responsabilité du président, celle des référents (pour nous le référent est celui qui encadre une sortie club sous la responsabilité du président qui n'est pas forcément présent), et sur la responsabilité des participants auxquels il était rappelé l'obligation d'obéissance au référent et de respect des consignes de ce dernier. Par exemple "rester groupés, ne pas s'éloigner, rester à porter de voix (en tenant compte du vent portant), etc."
Le référent n'étant pas moniteur, on se demandait s'il avait une quelconque responsabilité juridique en cas d'accident ou bien si tout reposait uniquement sur celle du président.
A vous lire, la réponse est clairement "OUI" : référent et président sont responsables.
Cependant, dans la pratique, lors d'une sortie, il peut-être pesant pour certains pratiquants de rester dans le troupeau, dans la vitesse moyenne, ce qui peut entraîner quelques escapades. Nous sommes convenus que celles-ci seraient admises à condition de prévenir le référent de la sortie et de s'entendre avec lui sur un point de ralliement. Cela paraît confortable à priori.
Mais on voit bien que cela constitue une dilution supplémentaire de la notion de responsabilité... Car le référent ne peut plus assurer la sécurité de son troupeau tout en gardant un oeil sur l'électron libre qui s'éloigne.
Mes réflexions sont celles d'un kayakiste qui a l'habitude et qui apprécie la liberté de sortir seul et qui peut trouver pesantes les règles collectives même si le bonheur de partager une sortie compense les contraintes.
Bien à vous tous et toutes.
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Olivier29200
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Pour moi ce n'est vraiment pas souhaitable (sauf exception), pas seulement pour la difficulté à gérer deux groupes : pour l'avoir vécu, en général ceux qui veulent quitter le groupe sont ceux qui sont les plus forts, or c'est justement d'eux dont on a besoin dans un groupe quand il faut assister quelqu'un, par un remorquage par exemple.Estebe64 a écrit : mar. nov. 30, 2021 10:30 amCependant, dans la pratique, lors d'une sortie, il peut-être pesant pour certains pratiquants de rester dans le troupeau, dans la vitesse moyenne, ce qui peut entraîner quelques escapades. Nous sommes convenus que celles-ci seraient admises à condition de prévenir le référent de la sortie et de s'entendre avec lui sur un point de ralliement.
Parfois il faut savoir dire non : pas pour la sécurité de ceux qui veulent quitter le groupe, mais pour maintenir un groupe assez complet pour être résilient en cas d'imprévu.
Sortie asso ou pas, tout participant a une responsabilité, quel que soit son niveau ! Même en sortant seul on n'est pas affranchi de toute responsabilité.Estebe64 a écrit : mar. nov. 30, 2021 10:30 am Le référent n'étant pas moniteur, on se demandait s'il avait une quelconque responsabilité juridique en cas d'accident ou bien si tout reposait uniquement sur celle du président.
A vous lire, la réponse est clairement "OUI" : référent et président sont responsables.
C'est lié au devoir de porter assistance ou de prévenir un/d'un danger dont on a connaissance.
Plus on a de connaissances ou d'expérience, plus notre éventuelle responsabilité sera prise en compte.
Une fois qu'on a compris ça, reste à déterminer quelles sont les responsabilités et comment on peut se protéger des conséquences d'éventuelles actions en justice.
Quelles responsabilités ?
- pratiquant lambda (sortie entre potes ou encadrée) : assister ou prévenir d'un danger dans la mesure de ses capacités. Parfois ce sera juste prévenir les secours.
- référent (ou encadrant, ou animateur) d'une sortie : idem lambda + définir l'itinéraire, l'adapter si besoin (évolution météo, ou de la capacité des participants), etc
- président (ou dirigeant) de l'asso : idem lambda + référent + choisir des référents aptes à encadrer ET inciter/contribuer à ce qu'ils montent en compétences (formation, etc).
Bref, du bon sens à mon avis.
Si l'accident est du à l'incompétence du référent, le président sera mis en cause.
Si l'accident est du à une faute du référent, c'est surtout ce dernier qui sera mis en cause.
Se protéger d'éventuelles conséquences juridiques :
- au civil : les assurances (individuelles ou d'asso) sont là pour indemniser les préjudices sans que le responsable n'ait à débourser de sa poche.
L'intérêt de pratiquer en club c'est que tous les participants sont couverts par la même assurance, donc l'indemnisation ne sera pas l'objet d'une bataille entre assurances pour en récupérer le max/donner le moins.
- au pénal : avoir un bon avocat. Aucune assurance n'intervient au pénal.
A voir dans le contrat d'assurance, celle de mon asso (MAIF Asso) impose que les participants soient adhérents à l'asso le jour de la sortie pour être couverts.Guillaume-14 a écrit : mar. nov. 30, 2021 8:38 am Si ladite sortie est par ailleurs annoncée sur le forum, l'assurance du forum pourra couvrir les préjudices éventuels (pub gratuite).
- Guillaume-14
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Hum, si la sortie est annoncée sur le forum, il faut être inscrit sur ce dernier pour lire le post, et a fortiori pour interagir et s'inscrire pour la sortie... (et on peut témoigner que l'assurance fonctionne bien !)Olivier29200 a écrit : mar. nov. 30, 2021 11:52 amA voir dans le contrat d'assurance, celle de mon asso (MAIF Asso) impose que les participants soient adhérents à l'asso le jour de la sortie pour être couverts.Guillaume-14 a écrit : mar. nov. 30, 2021 8:38 am Si ladite sortie est par ailleurs annoncée sur le forum, l'assurance du forum pourra couvrir les préjudices éventuels (pub gratuite).
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Olivier29200
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Re: kayakiste secouru dans le golfe du Morbihan
Adhérer à une asso et être inscrit à un forum sont deux choses différentes. *sauf si les statuts associent les deux.Guillaume-14 a écrit : mer. déc. 01, 2021 8:47 amHum, si la sortie est annoncée sur le forum, il faut être inscrit sur ce dernier pour lire le post, et a fortiori pour interagir et s'inscrire pour la sortie... (et on peut témoigner que l'assurance fonctionne bien !)Olivier29200 a écrit : mar. nov. 30, 2021 11:52 amA voir dans le contrat d'assurance, celle de mon asso (MAIF Asso) impose que les participants soient adhérents à l'asso le jour de la sortie pour être couverts.Guillaume-14 a écrit : mar. nov. 30, 2021 8:38 am Si ladite sortie est par ailleurs annoncée sur le forum, l'assurance du forum pourra couvrir les préjudices éventuels (pub gratuite).![]()
L'assurance de l'asso KDM a déjà fonctionné pour indemniser un préjudice établi au civil, ou pour des dommages matériels ?
Dernière modification par Olivier29200 le mer. déc. 01, 2021 12:53 pm, modifié 1 fois.