Guillaume-14 a écrit :Bon, pour le pavillon belge, c'était à l'époque (de ce que j'en sais) un acte militant, avec l'objectif de faire évoluer à terme la législation française. ...
Charles et Guillaume, je crois que la conversation part dans un mauvais sens.
Sur l'intérêt de pavillon Belge en général:
Dans l'évolution de la législation en France, il faut noter que les kayakistes jouent un rôle marginal de part le faible intérêt économique qu'ils représentent (surtout avec le dévelopement du kayak d'importation) dans la plaisance qui est, par ailleurs, bien représentée en France.
La navigation sous un pavillon européen a permis à la France de prendre consience de son côté marginal et tatillon sur la sujet de la réglementation, pour éviter la fuite des pavillons vers d'autres pays d'Europe, la réglementation s'est assouplie.
Sur l'intérêt de pavillon Belge en particulier pour les kayakistes:
Aussi étrange que cela puisse paraître, il est apparemment impossible à un Kayak d'obtenir l'acte de francisation, c'est à dire le droit d'avoir le pavillon français pour naviger en Europe et ailleurs comme un bateau normal!
Plus simplement, le Pavillon Belge permet de naviger et d'être reconnu comme bateau en France en dehors de la France.
Sur l'obtention du pavillon belge:
Ne pas passer par un intermédiaire, s'adresser directement au ministère des transport Belge (en Belgique on parle Français et aussi d'autres langues, voir le début de cette discussion). Le plus long dans la démarche administrative est côté France avec la demande du certificat de nationalité française auprès du tribunal d'instance (prévoir de 1 à 3 mois!)