Responsabilité

[alain]

- Maurice fait parti d'un club de kayak
- Maurice possède un kayak perso
- Maurice possède armement, sécu, materiel... perso
- Le kayak est stocké dans le local du club
- Maurice possède le double de la clef du local du club

1) Maurice part naviguer seul en dehors des horaires club, a t-il le droit ?
2) En cas de pépin le président du club peut être mis en cause ?

[Jean-Yves]

1) Maurice part naviguer seul en dehors des horaires club, a t-il le droit ?

Si c'est avec son bateau perso, je ne vois pas qui peut le lui interdire.
C'est comme si tu faisait parti d'un club de vélo et que tu allais prendre ton pain de temps en temps en vélo (en dehors de heures de pratiques de ton club de vélo).C'est ton matériel que tu utilise sous ta propre responsabilité.
Tu es là  dans el cas de figure de nombreuses personnes de ce forum qui ne font parti d'aucune structure. Elles naviguent sous leur propre responsabilité et avec leur assurance. C'est plus sur ce dernier point qu'il faudrait que tu t'interroge. Suis je bien assuré en dehors des horaires du club?

2) En cas de pépin le président du club peut être mis en cause ?

En dehors des heures du club et avec ton matériel perso, je ne vois pas pourquoi il serait impliqué.

[Yann Peuple Nomade]

La logique serait que Maurice vie sa vie... Le Président n'est donc pas responsable. Toutefois, une ambiguà¯té persiste dans la mesure ou Maurice stock sont matos au club et qu'il est adhérents. Je ne suis pas certain que le Président soit si dégagé de ses obligations et engagements qu'il n'y parait.
Je crois que la question demande une réponse précise. Y aurait-il un juriste dans le coin qui pourrait éclairer notre lanterne.

[Toma]

Déjà  avec un prénom comme ça... il est mal barré dans la vie, sécu ou pas !
C'est bon, j'me retire...

[alain]

Quelques éclaircissements sur le problème de Maurice après un p'tit coup de fil à  la fédé:

- Maurice a son matos perso il fait ce qu'il veut !!!
Sauf, cela va de soi, quand il participe aux activités du club

- La responsabilité du président est mis en cause pendant les navigations, entrainements, déplacements ... organisés par le club, en dehors l' adhérent navigue sous sa propres responsabilité.

- L' adhérent qui navigue seul reste cependant couvert par l'assurance de sa licence.
En cas de pépin c'est tout de même le club qui remplira le "constat" d'accident, il n'est pas mis en cause parce qu'il signe au bas de la feuille mais reste l'intermédiaire incontournable entre l'adhérent & l'assurance.

Maurice pourra donc aller naviguer seul si il le désir dans son beau bateau, il ne négligera pas pour autant de bien évaluer ses compétences techniques & physiques & de s'informer de la météo avant de prendre la mer !

[lannick]

D' accord avec toi, mais il faut aussi s' assurer du réglement intérieur du club qui doit clairement dégager la responsabilité du président dans ce cas précis ( même chose si le feu, ou autre cause, détruisait le bel esquif)

[joël]

D' accord avec toi, mais il faut aussi s' assurer du réglement intérieur du club qui doit clairement dégager la responsabilité du président dans ce cas précis

Nous avons eu de gros débat au moment de réécrire le règlement intérieur de notre club à  ce sujet.

Malheureusement ce n'est pas parce que c'est indiqué dans le règlement du club que ça suffira au juge, si il trouve que suivant les circonstances (par ex le président était au courant ce soir là  que Maurice sortait seul en mer et que la météo n'était pas bonne) et que la responsabilité du président peut être recherchée ce n'est pas le règlement intérieur du club qui l'en empêchera.
Tout au plus ça permettra :

1°)de prouver que les adhérents était informés

2°)Ça rassurera le président (déjà  qu'on du mal à  en trouver)

[Yann Peuple Nomade]

Le règlement intérieur n'a pas beaucoup de valeur juridique... A la limite il permet d'attester les bonnes volontés des uns et des autres. Devant un tribunal sa vaut que dalle. :p

[alain]

Toutefois, une ambiguà¯té persiste dans la mesure ou Maurice stock sont matos au club

Bon Ok, j'arrive à  convaincre Maurice qui est de bonne volonté, même si cela lui parait stupide il remet son bateau dans SON garage, ça le fait bien chier parce que maintenant il doit se ballader avec le bateau sur le toit de sa voiture chaque fois qu'il doit naviguer alors qu'avant il était stocké à  quelques mètres de l'eau... aucun intérêt puisque ...

il est adhérents

Alors là  faudra lui expliquer vous même que maintenant qu'il fait parti d'un club il faudra qu'il réduise de 60\% le temps accordé à  son loisir préféré, malheureusement Maurice travail en poste et pas évident pour lui d'être là  pendant les horaires club...

Un conseil, ne vous inscrivez pas dans un club de marche à  pied ou gare aux escarre
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[Pierre]

Supposons un autre Maurice.
Il a un vieux pote qui tient le "Troquet du Port"
Derrière son troquet, le type a un vaste local dans lequel il permet à  Maurice d'entreposer son kayak.
Avant chaque sortie en mer, Maurice passe au bar prendre la clef du local.
Au retour il rend la clef et consomme quelques demis en racontant sa pêche devant une assistance éblouie (parce qu'en plus il pêche)
Supposons qu'un jour, occupé à  démêler sa ligne, le pauvre Maurice se fasse capeler par une déferlante, qu'il dessale et se fasse bouffer par un banc de méduses...
Le patron du "Troquet du Port" est-il responsable?

[joël]

Si le troquet est affilié à  la F.F.C.K. peut-être.
Joël

[Yann Peuple Nomade]

Si Maurice a consommé qlqs demis avant de partir, le patron est responsable.....

[Charl22820]

Maurice ne boit pas

[Yann Peuple Nomade]

Maurice ne boit pas

Le patron du bar du port est tranquille alors. Voilà  un vrai kayakiste de mer ascète sur les bords... :p

[Serge]

Maurice ne boit pas

il faut toujours boire, on se déshydrate vite sur l'eau

après qu'est ce qui est préférable de boire ? C'est à  chacun de voir

[charly]

salut serge

j'ai l'impression aussi,que l'on se déshydrate vite dans le club par chez nous....

[Yann Peuple Nomade]

salut serge

j'ai l'impression aussi,que l'on se déshydrate vite dans le club par chez nous....

vous êtes à  sec :confused: :confused: :confused:

[Pierre]

Voilà  un vrai kayakiste de mer ascète sur les bords... :p

Rapelons tout de même que Maurice traîne volontiers lorsqu'il va rendre la clef. On ne peut donc dire qu'il soit un ascète.
En revanche, il a 5 potes qui, eux, en sont d'authentiques .
On les appelle les 5 ascètes.
Et comme ils se baladent en Clio, les cinéphiles parlent de "Clio de 5 ascètes"
(Désolé, je ne le ferai plus)

[charly]

voilà  le sujet de départ dérive,une bonne occase pour trouver une caisse de rhum elle aussi à  la dérive....

[Serge]

vous êtes à  sec :confused: :confused: :confused:

il y a un adhérent du club en vacances actuellement (c'est le gars qui nous ravitaillait en café et en bière durant le stage pagaies ), en rentrant de sa séance de wave-ski il passe au local et comme il a très soif, il tape dans le stock qui fond comme neige au soleil

il va falloir que quelqu'un se dévoue pour aller faire les courses

[Serge]

voilà  le sujet de départ dérive,une bonne occase pour trouver une caisse de rhum elle aussi à  la dérive....

Bien sûr on est sensibilisé à  l'écologie et dès qu'on voit voit des déchets flotter sur l'eau on les ramasse. Malheureusement pour le moment j'ai repêché divers détritus mais jamais de caisse de rhum