declaration de conformitè

[Bernard05]

bonjour a tous j ai envoyè ma declaration de conformitè apres l achat d un kayak aquanaut hv aus aff martimmes de toulon !!ils m ont renvoyès une fiche plaisance a remplir pour l immetriculation d un navire de plaisance !!!3 pages a remplir avec des renseignements n ayant rien a voir avec un kayak ( numero hin ,ect ect surface de voilure !! enfin aucun rapport avec le kmer )avez vs recu le meme formulaire lors de votre achat ??? merci pour les infos

[Domi22]

Salut Bernard05,

Je viens de faire immatriculer mon kayak RTM Tempo, c'est un S.O.T.
J'ai envoyé aux affaires maritimes une déclaration sur l'honneur de conformité et une fiche annexe de l'arrêté du 11 mars 2008.
Je n'ai pas rempli de N° HIN, sur la fiche il est dit que les aff-mar penvent la générer automatiquement et j'y ais rempli peu de choses.
Si tu veux, je peux t'envoyer les docs par Email.

A+
Dominique

[Bernard05]

ok merci ca me depannerait !! a bientot

[jm_breizh]

bonjour
ayant la mèmedémarche a faire ,je serais ipreneur d une copie de ses fiches .
cdlt
jean-marie

[Bernard05]

salut tu vas sur ce site tu auras le modele de lettre a pluche .bernard http://www.ckmer.org/

[Bernard05]

re tu vas dans la rubrique reglementation !!! bye moi en 5 jours c etait baqlè avec les aff maritimmes de marseille

[jm_breizh]

merci

[Gilles 92240]

J'ai comme un doute. J'ai fait immatriculer mon Kitiwec à  Auray l'an dernier, avec une attestation sur l'honneur (c'est un tout vieux). J'ai obtenu une immatriculation. Il y a même un numéro CIN, alors que je n'avais rien indiqué ...Mais je ne vois pas de catégorie sur le certificat , et il est mentionné à  la case "insubmersibilité" : non. Lettre clé : A. Je me demande dans quelle catégorie je me trouve ... est-ce que j'ai le droit de naviguer jusqu'à  6 milles ?

[Domi22]

Pour le CIN, il est marqué dans la doc qu'il peut être généré automatiquement par les aff-mar.(donc ne rien inscrire sur cette ligne)
Tu pourras naviguer jusqu'a 6 milles si tu as l'armement nécessaire.

A+
Dominique

[Gilles 92240]

Merci pour cet éclaircissement, et cette réponse bien matinale. Au moins, on peut naviguer un peu plus librement, si on ne peut plus bivouaquer sans contraintes.

[Philmoun]

Bonjour,

Je doit faire immatriculé mon KM acheté d'occasion, j'ai le certificat de conformité du constructeur suivant l'article 224-1.07 (fabrication de 2006), une attestation de vente de la part de l'ancien propriétaire et sa carte de circulation.
Je voudrais savoir si je doit envoyé avec ces différents éléments l'attestation sur l'honneur indiquée plus haut ou d'autres pièces.

Merci d'avance pour vos réponses.

[phochet]

Je viens de me rendre ce matin aux aff. mar. de Fort de France pour immatriculer mon SOT Tempo de RTM. Evidemment, mais je m'y attendais, ce n'est pas si simple. Tout d'abord, la femme qui me reçoit me certifie que ce n'est pas possible sans certificat de conformité, que je dois contacter le fabricant, etc... Sous mon insistance et ma connaissance des textes (grâce à  vous, entre autre...merci), elle finit par accepter le fait qu'un n° HIN peut être généré automatiquement par leur services en cas de construction amateur, mais la ce ne serait pas le cas... Enfin bref, voyant que je ne lacherais pas le morceau, sachant la démarche possible, même sans papiers, elle finit pas m'envoyer voir le chef de la sécurité des navires.
Là , l'accueil est bien plus agréable et le gars maîtrise un peu mieux les textes. Mon cas l'intéresse, puisqu'il sait que c'est possible mais jamais un kayak n'a été immatriculé sans certificat de conformité sur l'île (????? Combien de personnes dans l'illégalité dans ce cas?). Il se penche donc sur la question et écoute mes explications avec intérêt. Finalement, il me dit qu'il n'y aura pas de soucis pour l'immatriculation et qu'il aimerait voir des personnes consciensieuses comme ça plus souvent. Cependant, malgré sa totale confiance en moi concernant la conformité de mon kayak, il aimerait le voir avec son adjoint et faire un test de flottabilité (la mer est derrière le bureau, à  5 mètres), plus pour leur expérience personnelle me dit-il.
RDV est donc prit avec plaisir pour le mois de mai. Suite au prochain épisode. Au passage, la femme qui m'a reçu en premier s'est fait moucher par son chef, qui lui a dit que ma démarche était tout à  fait possible, contrairement à  ce qu'elle affirmait (de manière un peu trop hautaine)!

[jluc29]

.............................était tout à  fait possible, contrairement à  ce qu'elle affirmait (de manière un peu trop hautaine)!

Un peu hautaine ???
J'ai vécu en martinique pendant un an... çà  me rappèle des souvenirs.
Au risque de paraitre politiquement incorrect je ne suis pas surpris.
Je vois que 33 ans plus tard rien n'a changé.

Courage tu as quand même rencontré un responsable sympa et qui va faire du kayak avec toi. Par contre tu t'es pas fait une copine.

[phochet]

Effectivement, pour ce qui concerne l'accueil et l'aimabilité, il y a toujours de gros progrès à  faire (je vis ici depuis 3 ans). Sauf que dans ce cas précis, la personne en question était "métro".

[Guillaume-14]

Et on s'étonnera que certains naviguent dans l'illégalité... en tous cas, chapeau au responsable que tu as rencontré, son attitude est vraiment appréciable !

[phochet]

Effectivement, il m'a consacré près de 3/4 d'heure et nous avons discuté ensemble de Kayak et de règlementation. Il était très intéressé par les modifications (légères) que j'ai pu apporter à  mon SOT et par la règlementation en vigueur adaptée au Kayak de mer (qu'il ne maîtrisait pas complètement). Et c'est cet intérêt et sa curiosité qui l'ont poussé à  me proposer de l'amener pour faire un test de flottabilité et pour qu'il puisse découvrir l'engin, pour ensuite conseiller les futurs "hypothétiques" candidats à  l'immatriculation d'un kayak.

[Eric]

je viens de faire immatriculer 3 kayaks, pas de soucis
pourtant tous de construction- amateur

Dossier déposé le jeudi, cartes reçues 48 heures plus tard :p

j'ai même fais détruire 2 anciennes cartes de kayaks HS

il suffit d'y aller avec les bons documents. Si l'on a un doute , le fait d'être membre de FPKM permet de se renseigner auprés de cette fédération(à  but non lucratif) qui oeuvre pour notre liberté

[pyve]

bonsoir
j' ai un kitiwec depuis 2005 que j' ai acheté d' occasion sans homologation l' ancien proprio ne l' a pas fait immatriculé .je me suis mis a la peche en kayak et j' ai appris par hazard que mon kayak doit etre immatriculé pour pouvoir pecher ( et accessoirement depasser les 300 m) !
j' appelle donc plasmor pour leur demander la marche a suivre ,la femme me repond gentiement qu' elle doit voir le kayak pour le verifier (pourquoi pas !responsabilitées tout ça...) et rajouter de la mousse americaine contre la cloison des caissons pour la flottabilitée le pointes sont pourtant moussees ( la nouvelle reglementation ne le precise pas car je crois que l ' on peut homologer un kayak equipé de glonfles ).

et tout cela avec la manutention sera facturé 90€ :confused:

je lui fais part de ma surprise et elle me conseille de faire immatriculer le kitiwec en construction amateure ... sympa

je ne trouve pas cela tres commercant

pour moi elle voulait pas le faire ,c' est pas tres gentil :rolleyes: :rolleyes:

[Gilles 92240]

Tu peux toujours télécharger le formulaire sur ce lien http://www.ckmer.org/ (merci Bernard05 !)
ensuite tu as le choix, moi j'ai envoyé le mien aux affamr d'Auray. Selon l'armement tu as droit à  + ou - de milles. Si c'est une déclaration sur l'honneur, identique à  la construction amateur, tu n'as pas le droit de vendre ton bateau avant 5 ans.
Tout ça est très bien expliqué sur ckmer.

[paulo]

la construction amateur est la meilleure solution.
Plasmor a été plus que honnete je trouve : 90€, c'est pas loin du prix de la mousse américaine qu'ils auraient mis dedans (ça coute cher ces conneries)...
mettre des gonfles dans un kmer ? on perd tout l'interet des caissons !

[pyve]

je me suis mal exprimé ;mon kitiwec est homologable dans l' etat suivant la nouvelle reglementation pas besoin de rajouter quoi que ce soit mousse US ou autre !
je parle des gonfles pour le kayak type traditionnel sans cloison qui peut ainsi etre homologué
la mousse etant inutile je trouve que les 90euro pour une inspection et les numeros est un peu exageré


voila :rolleyes:

[Eric]

il n'y plus besoin de mousser les kayaks

il faut que tu ailles sur le site deFPKMdepuis lequel tu pourras télécharger les documents à  fournir aux aff-mar

déclare ton kitiwec comme construction amateur, il te sera juste interdit de le revendre avant 5 cinq

surtout ne leur communique pas le n° de coque si il existe(efface le), les aff-mar t'en donnerons un

en cas de difficultés contactes la FPKM (fédération de plaisance en kayak de mer) alias Pagayeurs Marins

[Eric]

pas sûr que le prix de 90 euros soit onéreux :confused:

ils vont bien passer 2 heures pour certifier ton kayak , faire le marquage et la paperasse

ils te proposent un service , mais aussi la solution à  ton problême d'immatriculation

[Philippe]

je lui fais part de ma surprise et elle me conseille de faire immatriculer le kitiwec en construction amateure ... sympa
je ne trouve pas cela très commerçant
pour moi elle voulait pas le faire ,c' est pas très gentil :rolleyes: :rolleyes:

Son boulot est de vendre des kayak neufs , c'est pas une institution d'aide aux formalités. en plus au printemps c'est pas la bonne période pour lui demander des extras.

[pyve]

merci
je ne veux pas polémiquer plus longtemps pour des histoires d' institution saisonnière (re ) ;

donc pour notre ami google :

homologation immatriculation d' un kayak de mer plasmor:

-soit démarches effectuées par le fabricant pour 90 € ( peut etre moins en hiver hihi j' ai pas pu m'empéché ) ; (mais refuser la mousse américaine car inutile : deux caissons étanches ou des gonfles pour les kayaks non équipés de caissons et une jupe "en place" suffisent) pour frais de manutention, inspection et paperasse .

-soit immatriculation en construction amateur ( gratuit) ;remplir l' annexe 240-a.1 , photocopie de piece d' identité , attestation de domicile et un acte de vente d'un navire de plaisance...
mais tout est très bien expliqué ici

merci encore

[mau.len]

Très intéressant en tout cas ce témoignage sur le sav d'un grand fabriquant local.
Au fait, l'interdiction de revente avant 5 ans, elle signifie quoi concrètement ? Par exemple, quand on achète un Kitiwec sans carte (et qui a moins de 5 ans), qu'est ce qui nous assure qu'il n'a pas été immatriculé en construction amateur par son ancien propriétaire ?

[Eric]

Très intéressant en tout cas ce témoignage sur le sav d'un grand fabriquant local.
Au fait, l'interdiction de revente avant 5 ans, elle signifie quoi concrètement ? Par exemple, quand on achète un Kitiwec sans carte (et qui a moins de 5 ans), qu'est ce qui nous assure qu'il n'a pas été immatriculé en construction amateur par son ancien propriétaire ?

peu importe
il suffira de le refaire immatriculer comme construction-amateur
sans indiquer le n° de coque si le kayak est marqué :p
ni vu, ni connu :p

ou bien ,tu passes par le constructeur afin qu'il le certifie CE et fasse enregistrer le kayak, mais là  tu payes

[mau.len]

peu importe
il suffira de le refaire immatriculer comme construction-amateur
sans indiquer le n° de coque si le kayak est marqué :p
ni vu, ni connu :p

ou bien ,tu passes par le constructeur afin qu'il le certifie CE et fasse enregistrer le kayak, mais là  tu payes

Je n'osais pas le dire comme ça ...
Bref, l'immatriculation comme construction amateur n'a pas beaucoup d'inconvénients

[GEORGES29]

Bonjour,
Par hasard je viens de lire ces derniers messages, et je peux proposer aux kayakistes de mer concernés et gênés sur ces sujets d'aller chercher les dernières informations sur la réglementation, textes, commentaires, homologation ou déclaration de conformité, démarches d'immatriculation (la déclaration sur l'honneur n'existe plus depuis la D240), flottabilité ... sur le site de la FPKM, "www.pagayeursmarins.org" : un chapitre réglementation détaillé est accessible à  tous publics.
Dans tous les quartiers des Affaires Maritimes en France il ne semble plus y avoir de problèmes. Si cependant il y en avait encore, contacter la FPKM qui intervient sur tous ces sujets.
Cordialement.
Georges.

[mic.rov]

Bonjour,

Je suis à  la recherche d'information concernant l'immatriculation d'un kayak de mer.
Je viens d'acheter un kayak de mer d'occasion (AVEL DRO de chez Plasmor), il a été fabriquer avant 1998 et donc il n'a pas d'immatriculation de coque (hin) ni de certificat de conformité car ce n'était pas obligatoire à  l'époque.
Après avoir été aux affaires maritimes de Brest, j'ai donc présenté une attestation sur l'honneur de la conformité du kayak ainsi que les autres papiers demandés.
MR Beisser responsable de la partie plaisance sur Brest m'a refusé mon dossier, car cette personne me demande le certificat (le hin) du bateau, que je ne peux présenter car le bateau à  l'époque n'en avait pas besoin.
Je suis une personne honnête et je voulais circuler en toute légalité.
Pouvez-vous me répondre sur ce problème, s'il vous plait.
Je suis dans l'attente d'une réponse de votre part.

Cordialement

mic.rov