Immatriculation sans certificat

[ikinoo]

J'ai acheté un X-CITE 1° série, hélas sans certificat de conformité. J'ai demandé aux affaires maritimes d'abord de Dunkerque une immatriculation en fournissant une attestation sur l'honneur. Pas de réponse écrite au bout de près de deux mois !. Par téléphone on me demande un certificat de conformité en bonne et due forme.

Je viens d'essayer aux Affaires maritimes de Fecamp qui viennent de me répondre dans un délai assez bref, mais ils me réclament une déclaration écrite de conformité (directive 94/25/CE) hors marquage CE !

Dans les deux cas l'attestation sur l'honneur les laissent complètement indifférents, avez-vous récemment l'expérience d'une procédure d'immatriculation qui soit arrivée à  terme (avant neuf mois) sans certificat de conformité ?

Peut-on obtenir ce certificat en présentant son kayak auprès d'un organisme certificateur ?

Le numéro HIN ou CIN est-il obligatoire ?

Merci d'avance au pagayeur qui aurait surmonté cette épreuve avec succès avec une embarcation sans la certification du constructeur.

[Bernard DKQ]

Salut, Dunkerque pas Glop !!! Chercher une autre AM qui interprete le texte d'une manière plus souple si tu veux ton papier !!!
J'ai le même soucis avec un bateau dont l'ancien proprio a lourdé les papiers et impossible d'avoir des doubles car le représentant de la marque pour la France est un trou du C.. (ça y est, t'as réveillé mon ulcère)

Mais le certificat qui était une obsession lorsque j'ai acheté le bateau n'en n'est plus une.
Désormais, je pisse sur les tamponneurs de carte !!!

[thierry13]

salut m'ait 2 kayak on était immatriculé avec un certificat sur l'honneur au AM de marseille , au début il ne comprenez pas !!! donc je leur est envoyer en même temps que ma demande le texte de loi le tous en recommandé et 3 semaine après j'ai hue mai carte de navigation

[Guillaume-14]

Bonjour

L'ancien propriétaire de ton X-cite ne l'avait pas fait immatriculer ? Si tu as la carte bleue ou sa copie, ca ne posera aucun problème à  priori (bien que changement de normes/div entre temps)

Sinon, les affmars de Caen m'ont semblé assez compréhensives, et surtout rapides. J'ai fait immatriculer un Pacific construit avant la div224 en 240 sans le moindre problème, et sans déclaration sur l'honneur malgré les pbs possibles, mais j'avais la carte préalable. Petit conseil dans tous les cas, téléphoner et passer directement juste après si possible !

Perso, je tenterais le coup sans hésiter avec plusieurs affmars, quitte à  le faire immatriculer dans le quartier le plus compréhensif !

[Olivier]

Ceci dit c'est à  l'importateur de te procurer le certicat avec N° CE.

[ikinoo]

Je l'ai acheté quasiment neuf à  un revendeur qui a importé deux pré-séries des chantiers Plastex (Pologne). Mais sans suite, et sans certificat...

Ses démêlés avec le chantier pour la livraison ne risque pas de l'inciter à  réclamer un certificat de conformité. D'autant plus que ce modèle n'a à  priori été fabriqué qu'à  quelques exemplaires. Les X-CITE actuels font quelques centimètres de plus en longueur et un peu moins en largeur. Et peut
être un peu moins lourd!

Je vais effectivement essayer d'autres AM, quitte à  le proposer comme une construction amateur ?

Merci pour la réponse.

[Daniel29]

Je l'ai acheté quasiment neuf à  un revendeur qui a importé deux pré-séries des chantiers Plastex (Pologne). Mais sans suite, et sans certificat...

Ses démêlés avec le chantier pour la livraison ne risque pas de l'inciter à  réclamer un certificat de conformité. D'autant plus que ce modèle n'a à  priori été fabriqué qu'à  quelques exemplaires. Les X-CITE actuels font quelques centimètres de plus en longueur et un peu moins en largeur. Et peut
être un peu moins lourd!

Normalement, lorsqu'il arrive en France, ils ne sont pas moussé...
Le constructeur doit faire homologuer un kayak, par l'organisme certificateur. Une fois fait, tous les bateaux de la série, on un certificat "CE"...
Donc, un certificat? pour d'un construction illicite???

[paulo]

Comme mes deux autres kayaks : certificat sur l'honneur vu que j'avais pas les papiers qu'il fallait.
Ton xcite doit avoir la mousse qu'il faut. regarde dans les caissons.

[ikinoo]

Par mousse, il s'agit de mousse pour rendre le kayak insubmersible ?

Il a comme la série officielle 3 caissons étanches (1 devant + 1 vide poche devant l'hiloire + deux derrière), ça devrait suffire pour la flotabilité.

[Daniel29]

Par mousse, il s'agit de mousse pour rendre le kayak insubmersible ?

Moussage obligatoire jusqu'à  nouvelle réglementation, pas encore a l'ordre du jour!!..

Il a comme la série officielle 3 caissons étanches (1 devant + 1 vide poche devant l'hiloire + deux derrière), ça devrait suffire pour la flottabilité.

non!!!

[Guy22]

J'ai acheté un X-CITE 1° série, hélas sans certificat de conformité. J'ai demandé aux affaires maritimes d'abord de Dunkerque une immatriculation en fournissant une attestation sur l'honneur. Pas de réponse écrite au bout de près de deux mois !. Par téléphone on me demande un certificat de conformité en bonne et due forme.

Je viens d'essayer aux Affaires maritimes de Fecamp qui viennent de me répondre dans un délai assez bref, mais ils me réclament une déclaration écrite de conformité (directive 94/25/CE) hors marquage CE !

Dans les deux cas l'attestation sur l'honneur les laissent complètement indifférents, avez-vous récemment l'expérience d'une procédure d'immatriculation qui soit arrivée à  terme (avant neuf mois) sans certificat de conformité ?

Peut-on obtenir ce certificat en présentant son kayak auprès d'un organisme certificateur ?

Le numéro HIN ou CIN est-il obligatoire ?

Merci d'avance au pagayeur qui aurait surmonté cette épreuve avec succès avec une embarcation sans la certification du constructeur.

Ton problème est bien plus simple que tu ne le crois. Tu vas sur le site de pagayeurs marins. Tu trouveras la rubrique immatriculer un kayak et le formulaire d'immatriculation. Depuis la sortie de la D240, il faut remplir l'annexe 240-A1. Si les affaires maritimes de Dunkerque ne l'accepte pas tu contactes pagayeurs marins.

[ikinoo]

Merci, j'ai trouvé le formulaire sur le site des Pagayeurs Marins.

J'essaie avec les AM de Fecamp, dans la liste des documents à  fournir ils parlaient de ce formulaire.

[ikinoo]

Message supprimé à  la suite d'une faute de frappe

[ikinoo]

Les affaires de Dunkerque après m'avoir demandé les autres pièces justificatives y compris le formulaire 240-A1 me réclament maintenant le fameux numéro HIN sans lequel d'après eux, je ne pourrait faire immatriculer mon embarcation. Retour au point de départ, ils vont m'envoyer de surcroit la liste des organismes certificateurs !

Les AF de Fécamp après un début prometteur prennent le relais des congés, plus de nouvelles depuis
deux semaines maintenant...

Mon grand père étant Belge, je pourrai peut être envisager une immatriculation dans les Flandres, reste à  rédiger la demande en Flamand. !

[Guy22]

Dans ces conditions, tu écris un courrier recommandé à  l'importateur pour l'obtention du numéro HIN avec la promesse que s'il ne te le fournit pas dans les 15 jours tu lui promets une belle publicité en narrant les faits dans un forum de kayakistes, dans CKmag, à  la FPKM et à  CK/mer. Que tu es prêt à  contacter le fabricant en Suède et que des copains kayakistes qui connaissent personnellement Nigel Foster lui en parleront. Je sais que l'on peut appeler cela du chantage, mais qui n'essaye rien n'a rien.
Guy

[muzgil29]

j'ai également acheté mon kayak à  une personne qui ne l'avait pas immatriculé, et qui ne possédais pas de certificat de conformité.
j'ai téléphoné aux aff mar de brest et douarnenez et toujours la même réponse: il faut ce certificat.
je suis donc allé chez plasmor et j'en ai eu pour 93 euros.
que ne faut il pas faire pour être en règle...

[Bernard DKQ]

Salut, Dunkerque pas Glop !!! Chercher une autre AM qui interprete le texte d'une manière plus souple si tu veux ton papier !!!
J'ai le même soucis avec un bateau dont l'ancien proprio a lourdé les papiers et impossible d'avoir des doubles car le représentant de la marque pour la France est un trou du C.. (ça y est, t'as réveillé mon ulcère)

Mais le certificat qui était une obsession lorsque j'ai acheté le bateau n'en n'est plus une.
Désormais, je pisse sur les tamponneurs de carte !!!

Je corrige ce billet car depuis j'ai obtenu mon papier et je ne pisse plus que sur les tamponneurs de carte incompétents .

[phochet]

je viens de faire immatriculer mon RTM Tempo sans aucun certificat de conformité, ni même une facture. Il a donc été considéré comme construction amateur et les affaires maritimes ont préféré réaliser un test de flottabilité.

[eric29]

Pour ma part, j'avais 4 kayaks sans certificat à  immatriculer cette année,
j'ai demandé et insisté auprès des affaires maritimes de Brest, l'Aber Wrach, et Saint Malo, sans succès.
je me suis rapproché des affaires maritimes de Morlaix et je les ai obtenus sous une semaine sans certificat ni de test de flotabilité.
Si pb, Polyform peut fournir un certificat pour dépanner.

[muzgil29]

tu les as obtenus sous forme "construction amateur"?

[ikinoo]

j'ai également acheté mon kayak à  une personne qui ne l'avait pas immatriculé, et qui ne possédais pas de certificat de conformité.
j'ai téléphoné aux aff mar de brest et douarnenez et toujours la même réponse: il faut ce certificat.
je suis donc allé chez plasmor et j'en ai eu pour 93 euros.
que ne faut il pas faire pour être en règle...

Le kayak est-il de la marque plasmor ?

Merci

[Philippe26]

8 immatriculations de kayaks sans certificats (construction "amateur" avec attestations sur l'honneur) réalisées en juillet 2008 et 2009, auprès des AF Mar de Marseille, avec des délais de réponse de 3 à  4 jours.

C'est toujours le même problème : il y a la loi et l'interprétation qu'en font ceux qui sont chargés de les appliquer... Quelles sont les AF Mar qui détiennent la vérité ?
J'espère que les Marseillais en font partie...

[muzgil29]

oui, pour moi c'est un belouga 1 de plasmor.