Bonsoir tout le monde,
Cette organisation est d'encourager les pagayeurs anglais, allemand et Espagnoles pour faire du kayak au cours de Kayak Festival 2011
festival/?p=1
Quelles sont leurs obligations en vertu REGLEMENTATION 224
et comment peuvent-ils respecter?
Merci d'avance
Colin
Festival 2011
Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
Festival 2011 Bonsoir tout le monde,
Cette organisation est d'encourager les pagayeurs anglais, allemand et Espagnoles pour faire du kayak au cours de Kayak Festival 2011
festival/?p=1
Quelles sont leurs obligations en vertu REGLEMENTATION 224
et comment peuvent-ils respecter?
Merci d'avance
Colin
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Guillaume-14
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Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
Bonjour,
La réglementation D224 n'existe plus. Elle a été remplacée par la division 240.
Tu poses une excellente question, que je ne me rappelle pas avoir entendu évoquer lors des réunions préparatoires.
En principe, les bateaux doivent être :
1/ conformes à la div 240 : cela peut, dès le départ, poser un problème. En effet, les éléments type mousse de flottabilité sont rajoutés aux bateaux importés par l'importateur, sur des bateaux étrangers (Valley, P&H, etc.). Faute de cela, ils ne sont tout simplement pas éligibles à l'immatriculation.
2/ immatriculés (en France). Pour cela, il faut constituer le dossier ad hoc auprès des afmats que l'on choisit (pas de localisation).
Pour des bateaux qui seraient immatriculés à l'étranger, il me semble que c'est la réglementation du pavillon qui s'applique. Olivier pourrait confirmer pour le pavillon Belge. Pour les anglais, je pense que c'est la même chose. Je n'ai aucune idée de la réglementation espagnole ou italienne (Philippe ???).
Par contre, cela soulève un vrai problème : quid des bateaux étrangers non-immatriculés (à l'étranger) qui seraient amenés à s'éloigner au delà de la bande des 300m, même avec tout le matos de sécurité et aux mains d'un kayakiste expérimenté ?????
Merci de ta question qui me semble très pertinente !
La réglementation D224 n'existe plus. Elle a été remplacée par la division 240.
Tu poses une excellente question, que je ne me rappelle pas avoir entendu évoquer lors des réunions préparatoires.
En principe, les bateaux doivent être :
1/ conformes à la div 240 : cela peut, dès le départ, poser un problème. En effet, les éléments type mousse de flottabilité sont rajoutés aux bateaux importés par l'importateur, sur des bateaux étrangers (Valley, P&H, etc.). Faute de cela, ils ne sont tout simplement pas éligibles à l'immatriculation.
2/ immatriculés (en France). Pour cela, il faut constituer le dossier ad hoc auprès des afmats que l'on choisit (pas de localisation).
Pour des bateaux qui seraient immatriculés à l'étranger, il me semble que c'est la réglementation du pavillon qui s'applique. Olivier pourrait confirmer pour le pavillon Belge. Pour les anglais, je pense que c'est la même chose. Je n'ai aucune idée de la réglementation espagnole ou italienne (Philippe ???).
Par contre, cela soulève un vrai problème : quid des bateaux étrangers non-immatriculés (à l'étranger) qui seraient amenés à s'éloigner au delà de la bande des 300m, même avec tout le matos de sécurité et aux mains d'un kayakiste expérimenté ?????
Merci de ta question qui me semble très pertinente !
Méduzman :p
Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
Bonjour,
je me permets d'intervenir sur le sujet qui vous préocupe au sujet des bateaux étrangers qui viendraient naviguer dans les eaux Françaises et en l'occurence au large de la Bretagne: "tout bateau (quel que soit son mode d'energie) à partir du moment ou il est immatriculé doit hisser son pavillon national lorsqu'il navigue hors de ses eaux territotiales". Ayant navigué à la voile avec mon père en Espagne nous avons dû hisser le pavillon français afin d'être reconnu des afmar espagnoles. Pour les espagnols, les anglais ou autres nations qui viendraient sur notre festival c'est idem, il devront arborer leur pavillon national.
bonne journée à vous. Patrick
je me permets d'intervenir sur le sujet qui vous préocupe au sujet des bateaux étrangers qui viendraient naviguer dans les eaux Françaises et en l'occurence au large de la Bretagne: "tout bateau (quel que soit son mode d'energie) à partir du moment ou il est immatriculé doit hisser son pavillon national lorsqu'il navigue hors de ses eaux territotiales". Ayant navigué à la voile avec mon père en Espagne nous avons dû hisser le pavillon français afin d'être reconnu des afmar espagnoles. Pour les espagnols, les anglais ou autres nations qui viendraient sur notre festival c'est idem, il devront arborer leur pavillon national.
bonne journée à vous. Patrick
Re: Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
Bonjour,
j'ai recu bien votre response, mais certains détails de penser.
En Angleterre, il absolument aucune loi pour m'empêcher de prendre mon kayak en bois (construite par moi) sur la mer pour toute distance. Donc, peux j'apporter à la France?
Puis, mon ami a un kayak, il construit à partir de toile, un beau modèle du Groenland, peut-il prendre cela? (En Angleterre, la réponse est Oui, pour autant qu'il le voudrait)
(Patrick, un drapeau sur un Kayak bois .. c'est tout?)
Je crois que ces deux types de kayak ne seraient probablement pas respecter les règles pour d'aller plus loin que 300 mètres de la rive
En Angleterre, il n'ya pas d'exigences d'enregistrement, et il n'est pas nécessaire de porter l'équipement de sécurité (bien sûr, la plupart le font!)
Nous avons également kayak de nuit.
Il ya de grandes différences entre l'Angleterre et la France, vous ne devez pas assumer les Anglais connaissent les règles
Je crois donc que des conseils seront nécessaires, pour aider les participants étrangers de ces règlements français
Colin
j'ai recu bien votre response, mais certains détails de penser.
En Angleterre, il absolument aucune loi pour m'empêcher de prendre mon kayak en bois (construite par moi) sur la mer pour toute distance. Donc, peux j'apporter à la France?
Puis, mon ami a un kayak, il construit à partir de toile, un beau modèle du Groenland, peut-il prendre cela? (En Angleterre, la réponse est Oui, pour autant qu'il le voudrait)
(Patrick, un drapeau sur un Kayak bois .. c'est tout?)
Je crois que ces deux types de kayak ne seraient probablement pas respecter les règles pour d'aller plus loin que 300 mètres de la rive
En Angleterre, il n'ya pas d'exigences d'enregistrement, et il n'est pas nécessaire de porter l'équipement de sécurité (bien sûr, la plupart le font!)
Nous avons également kayak de nuit.
Il ya de grandes différences entre l'Angleterre et la France, vous ne devez pas assumer les Anglais connaissent les règles
Je crois donc que des conseils seront nécessaires, pour aider les participants étrangers de ces règlements français
Colin
Re : Re: Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
Bonsoir Colin,
J'ai bien lu votre message, mais en aucun cas je ne mets en doute vos qualités de marin pour la navigation de jour comme de nuit dans vos eaux territoriales anglaises sans équipements de sécurité dans vos kayaks de fabrication artisanale aux normes de sécurité non reconnues par les réglements internationaux.
En France tous kayaks naviguant entre 300 mètres et 6 nautiques d'un abri doivent être homologués dans la division 240, il est trés difficile voire impossible de faire homologuer un kayak de fabrication artisanale, seuls les kayaks sortis d'usine peuvent prétendrent à la norme D 240 car le cahier des charges est trés exigeant, ensuite s'il possède l'homologation D 240 il faudra l'immatriculer aux Affaires Maritimes Anglaises, lui donner un nom de baptème, puis l'équiper des éléments de sécurité obligatoires: compas, écope, ligne de vie autour du kayak, corde de remorquage, lampe étanche, sifflet, fusées rouges de detresse, carte marine pour la zone de navigation concernée, VHF, miroir de signalisation, le règlement de barre et de route pour le kayak de mer et si vous naviguez en dehors des eaux territoriales il est obligatoire de hisser le pavillon de votre pays et oui, même pour un kayak... sinon il sera difficilement identifiables par les autorités nationales qui pourront prendre des sanctions relatives aux infractions constatées...
De plus puisqu'il s'agit d'un festival, l'organisateur pourrait être pénalisé s'il laissait un kayak naviguer sans que son propriétaire ne se soit mis en règle. Encore une fois il est question d'assurance et en cas de "pépin" quel qu'il soit sur un tel festival c'est malheureusement l'organisateur qui devra s'expliquer et payer les dommages.
Je soulève évidemment ce problème car c'est le "morceau" le plus important d'un festival, il faut que l'organisateur soit absolument bien assuré afin de pouvoir faire face juridiquement à tous les problèmes qui pourraient survenir sur un épisode de plusieurs jours: sorties en mer, accidents dans le camping, problèmes liés à l'alcool (Fest noz...) ect...
Il est évident que pour la réussite de ce festival il faut être irréprochable sur la sécurité de tous les participants français ou étrangers. C'est pourquoi que sur un tel évènement il ne doit pas y avoir de place à "l'à peu prés", il serait peut être judicieux de créer une commission de sécurité chargée de vérifier avant les mises à l'eau l'équipement des kayakistes et de leurs matériels (à moins ce ce soit déjà prévu). Quant à notre ami Colin, on ne va pas lui demander de "pagayer à droite" comme en France, mais simplement de se conformer aux réglementations en vigueur sur notre territoire, c'est tout. Les Affaires Maritimes saura renseigner n'importe quel marin quelle que soit sa nationalité. Suite à cette longue mise au point tant pour notre ami kayakiste anglais Colin et pour l'organisation du Festival, j'attends évidemment vos réactions, cordialement Patrick.
J'ai bien lu votre message, mais en aucun cas je ne mets en doute vos qualités de marin pour la navigation de jour comme de nuit dans vos eaux territoriales anglaises sans équipements de sécurité dans vos kayaks de fabrication artisanale aux normes de sécurité non reconnues par les réglements internationaux.
En France tous kayaks naviguant entre 300 mètres et 6 nautiques d'un abri doivent être homologués dans la division 240, il est trés difficile voire impossible de faire homologuer un kayak de fabrication artisanale, seuls les kayaks sortis d'usine peuvent prétendrent à la norme D 240 car le cahier des charges est trés exigeant, ensuite s'il possède l'homologation D 240 il faudra l'immatriculer aux Affaires Maritimes Anglaises, lui donner un nom de baptème, puis l'équiper des éléments de sécurité obligatoires: compas, écope, ligne de vie autour du kayak, corde de remorquage, lampe étanche, sifflet, fusées rouges de detresse, carte marine pour la zone de navigation concernée, VHF, miroir de signalisation, le règlement de barre et de route pour le kayak de mer et si vous naviguez en dehors des eaux territoriales il est obligatoire de hisser le pavillon de votre pays et oui, même pour un kayak... sinon il sera difficilement identifiables par les autorités nationales qui pourront prendre des sanctions relatives aux infractions constatées...
De plus puisqu'il s'agit d'un festival, l'organisateur pourrait être pénalisé s'il laissait un kayak naviguer sans que son propriétaire ne se soit mis en règle. Encore une fois il est question d'assurance et en cas de "pépin" quel qu'il soit sur un tel festival c'est malheureusement l'organisateur qui devra s'expliquer et payer les dommages.
Je soulève évidemment ce problème car c'est le "morceau" le plus important d'un festival, il faut que l'organisateur soit absolument bien assuré afin de pouvoir faire face juridiquement à tous les problèmes qui pourraient survenir sur un épisode de plusieurs jours: sorties en mer, accidents dans le camping, problèmes liés à l'alcool (Fest noz...) ect...
Il est évident que pour la réussite de ce festival il faut être irréprochable sur la sécurité de tous les participants français ou étrangers. C'est pourquoi que sur un tel évènement il ne doit pas y avoir de place à "l'à peu prés", il serait peut être judicieux de créer une commission de sécurité chargée de vérifier avant les mises à l'eau l'équipement des kayakistes et de leurs matériels (à moins ce ce soit déjà prévu). Quant à notre ami Colin, on ne va pas lui demander de "pagayer à droite" comme en France, mais simplement de se conformer aux réglementations en vigueur sur notre territoire, c'est tout. Les Affaires Maritimes saura renseigner n'importe quel marin quelle que soit sa nationalité. Suite à cette longue mise au point tant pour notre ami kayakiste anglais Colin et pour l'organisation du Festival, j'attends évidemment vos réactions, cordialement Patrick.
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jluc_NAVIKAYAK
Re : Re: Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
Bonsoir
Je me permets d'intervenir suite au post de Patrick15.
Je crois que tu fais fausse route.
Tour d'abord il est facile d'immatriculer un kayak fait maison, j'en ai fait deux et cela ne m'a causé aucun problème aux affaires maritimes.
Question réglementation chacun navigue sous son pavillon d'origine. La règlementation française s'applique aux kayaks immatriculé en France. Tu peux naviguer avec n'importe quel kayak non immatriculé dans la bande des 300m. Tu es simplement considéré comme engin de plage.
Les étrangers naviguent selon leur législation. En cas de contrôle une présentation du passeport du kayakiste permettra aux autorités de connaitre la nationalité du pagayeur.
La VHF n'est pas obligatoire. Relis la division 240 pour les équipements obligatoires, ils diffèrent selon l'éloignement d'un abri.
Jluc
Je me permets d'intervenir suite au post de Patrick15.
Je crois que tu fais fausse route.
Tour d'abord il est facile d'immatriculer un kayak fait maison, j'en ai fait deux et cela ne m'a causé aucun problème aux affaires maritimes.
Question réglementation chacun navigue sous son pavillon d'origine. La règlementation française s'applique aux kayaks immatriculé en France. Tu peux naviguer avec n'importe quel kayak non immatriculé dans la bande des 300m. Tu es simplement considéré comme engin de plage.
Les étrangers naviguent selon leur législation. En cas de contrôle une présentation du passeport du kayakiste permettra aux autorités de connaitre la nationalité du pagayeur.
La VHF n'est pas obligatoire. Relis la division 240 pour les équipements obligatoires, ils diffèrent selon l'éloignement d'un abri.
Jluc
Re: Re : Re: Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
J'ai bien lu votre message, mais en aucun cas je ne mets en doute vos qualités de marin pour la navigation de jour comme de nuit dans vos eaux territoriales anglaises sans équipements de sécurité dans vos kayaks de fabrication artisanale aux normes de sécurité non reconnues par les réglements internationaux.
Il n'existe aucune réglementation internationale concernant la constrution de kayaks (sauf en compétition!)
Je lui explique que la loi maritime au Royaume-Uni relatives à Kayak de mer
En France tous kayaks naviguant entre 300 mètres et 6 nautiques d'un abri doivent être homologués dans la division 240, il est trés difficile voire impossible de faire homologuer un kayak de fabrication artisanale, seuls les kayaks sortis d'usine peuvent prétendrent à la norme D 240 car le cahier des charges est trés exigeant, ensuite s'il possède l'homologation D 240 il faudra l'immatriculer aux Affaires Maritimes Anglaises,
Il n'existe pas d'organisation comme les affaires maritimes en Angleterre, similaires en fonction est le MCA. Maritime Coastguard Autorité. Il est possible d'enregistrer un bateau de plaisance avec eux (y compris les kayaks) cependant, il est juste un registre de la propriété. (comme le gris de carte pour une voiture) L'enregistrement ne garantit pas en état de navigabilité, ou la construction ou la conformité avec les normes nationales ou internationales et en plus, l'inscription doit être payé.
Très peu de kayaks en Angleterre sont enregistrés, dont certains sont à satisfaire les demandes de la compagnie d'assurance
lui donner un nom de baptème, puis l'équiper des éléments de sécurité obligatoires: compas, écope, ligne de vie autour du kayak, corde de remorquage, lampe étanche, sifflet, fusées rouges de detresse, carte marine pour la zone de navigation concernée, VHF, miroir de signalisation, le règlement de barre et de route pour le kayak de mer et si vous naviguez en dehors des eaux territoriales il est obligatoire de hisser le pavillon de votre pays et oui, même pour un kayak... sinon il sera difficilement identifiables par les autorités nationales qui pourront prendre des sanctions relatives aux infractions constatées...
De plus puisqu'il s'agit d'un festival, l'organisateur pourrait être pénalisé s'il laissait un kayak naviguer sans que son propriétaire ne se soit mis en règle. Encore une fois il est question d'assurance et en cas de "pépin" quel qu'il soit sur un tel festival c'est malheureusement l'organisateur qui devra s'expliquer et payer les dommages.
Je soulève évidemment ce problème car c'est le "morceau" le plus important d'un festival, il faut que l'organisateur soit absolument bien assuré afin de pouvoir faire face juridiquement à tous les problèmes qui pourraient survenir sur un épisode de plusieurs jours: sorties en mer, accidents dans le camping, problèmes liés à l'alcool (Fest noz...) ect...
Il est évident que pour la réussite de ce festival il faut être irréprochable sur la sécurité de tous les participants français ou étrangers. C'est pourquoi que sur un tel évènement il ne doit pas y avoir de place à "l'à peu prés", il serait peut être judicieux de créer une commission de sécurité chargée de vérifier avant les mises à l'eau l'équipement des kayakistes et de leurs matériels (à moins ce ce soit déjà prévu). Quant à notre ami Colin, on ne va pas lui demander de "pagayer à droite" comme en France, mais simplement de se conformer aux réglementations en vigueur sur notre territoire, c'est tout. Les Affaires Maritimes saura renseigner n'importe quel marin quelle que soit sa nationalité. Suite à cette longue mise au point tant pour notre ami kayakiste anglais Colin et pour l'organisation du Festival, j'attends évidemment vos réactions, cordialement Patrick.
Merci Patrick pour cette contribution, sans aucun doute nous kayakistes britanniques exigent un peu d'aide avec ces lois maritimes françaises!
Cordialement Colin
Il n'existe aucune réglementation internationale concernant la constrution de kayaks (sauf en compétition!)
Je lui explique que la loi maritime au Royaume-Uni relatives à Kayak de mer
En France tous kayaks naviguant entre 300 mètres et 6 nautiques d'un abri doivent être homologués dans la division 240, il est trés difficile voire impossible de faire homologuer un kayak de fabrication artisanale, seuls les kayaks sortis d'usine peuvent prétendrent à la norme D 240 car le cahier des charges est trés exigeant, ensuite s'il possède l'homologation D 240 il faudra l'immatriculer aux Affaires Maritimes Anglaises,
Il n'existe pas d'organisation comme les affaires maritimes en Angleterre, similaires en fonction est le MCA. Maritime Coastguard Autorité. Il est possible d'enregistrer un bateau de plaisance avec eux (y compris les kayaks) cependant, il est juste un registre de la propriété. (comme le gris de carte pour une voiture) L'enregistrement ne garantit pas en état de navigabilité, ou la construction ou la conformité avec les normes nationales ou internationales et en plus, l'inscription doit être payé.
Très peu de kayaks en Angleterre sont enregistrés, dont certains sont à satisfaire les demandes de la compagnie d'assurance
lui donner un nom de baptème, puis l'équiper des éléments de sécurité obligatoires: compas, écope, ligne de vie autour du kayak, corde de remorquage, lampe étanche, sifflet, fusées rouges de detresse, carte marine pour la zone de navigation concernée, VHF, miroir de signalisation, le règlement de barre et de route pour le kayak de mer et si vous naviguez en dehors des eaux territoriales il est obligatoire de hisser le pavillon de votre pays et oui, même pour un kayak... sinon il sera difficilement identifiables par les autorités nationales qui pourront prendre des sanctions relatives aux infractions constatées...
De plus puisqu'il s'agit d'un festival, l'organisateur pourrait être pénalisé s'il laissait un kayak naviguer sans que son propriétaire ne se soit mis en règle. Encore une fois il est question d'assurance et en cas de "pépin" quel qu'il soit sur un tel festival c'est malheureusement l'organisateur qui devra s'expliquer et payer les dommages.
Je soulève évidemment ce problème car c'est le "morceau" le plus important d'un festival, il faut que l'organisateur soit absolument bien assuré afin de pouvoir faire face juridiquement à tous les problèmes qui pourraient survenir sur un épisode de plusieurs jours: sorties en mer, accidents dans le camping, problèmes liés à l'alcool (Fest noz...) ect...
Il est évident que pour la réussite de ce festival il faut être irréprochable sur la sécurité de tous les participants français ou étrangers. C'est pourquoi que sur un tel évènement il ne doit pas y avoir de place à "l'à peu prés", il serait peut être judicieux de créer une commission de sécurité chargée de vérifier avant les mises à l'eau l'équipement des kayakistes et de leurs matériels (à moins ce ce soit déjà prévu). Quant à notre ami Colin, on ne va pas lui demander de "pagayer à droite" comme en France, mais simplement de se conformer aux réglementations en vigueur sur notre territoire, c'est tout. Les Affaires Maritimes saura renseigner n'importe quel marin quelle que soit sa nationalité. Suite à cette longue mise au point tant pour notre ami kayakiste anglais Colin et pour l'organisation du Festival, j'attends évidemment vos réactions, cordialement Patrick.
Merci Patrick pour cette contribution, sans aucun doute nous kayakistes britanniques exigent un peu d'aide avec ces lois maritimes françaises!
Cordialement Colin
Re : Re: Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
C'est vrai, je me suis un peu trop vite emballé, merci de tes mises au points, cordialement
Re: Re : Re: Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
Bonjour jluc,
Un avis doit être disponible dans les langues de l'visiteurs etranger
cdt Colin
jluc_NAVIKAYAK a écrit :
Question réglementation chacun navigue sous son pavillon d'origine. La règlementation française s'applique aux kayaks immatriculé en France.
Le droit de la mer est définie par:
The United Nations Convention on the Law of the Sea (UNCLOS)
Il ya un très bon rapport expliquant la loi applicable aux navires à voile au Royaume-Univisiter la mer territoriales françaises .
http://www.rya.org.uk/infoadvice/boatin ... nclos.aspx
(Désolé, c'est en anglais, certains peuvent être en mesure de lire)
Mais recherche CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE DROIT DE LA MER
Il décrit deux situations,
1) Un navire qui navigue dans la mer territoriales d'un Etat en route pour une autre destination
Le navire doit naviguer directement dans la mer des à‰tats rapidement, de respecter le droit international, pour par exemple la Convention SOLAS
2) Un navire qui est en visite dans la mer territoriales d'un à‰tat.
Ce navire doit être conforme aux réglementations internationales et les règlements de l'Etat
Malheureusement, vous devez être membre du "club RYA"pour lire les exigences pour visiter les eaux territoriales françaises
Tu peux naviguer avec n'importe quel kayak non immatriculé dans la bande des 300m. Tu es simplement considéré comme engin de plage.
(J'espère que mon français est assez précis)
Il ressort clairement de la Convention que les étrangers se joindre à la fête ne sont pas sur le «passage innocent »dans la mer territoriales françaises.
Par conséquent doit se conformer à la loi française
Je crois qu'il devrait être facile pour la grande majorité des visiteurs étrangers de se conformer à la réglementation française, (si ils savent!) mais il ya peut-être un petit percentange qui ne seront pas en mesure de se conformer (et rester à 300 mètres de la rive)
Jluc
Un avis doit être disponible dans les langues de l'visiteurs etranger
cdt Colin
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shovelhead
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- Inscription : jeu. juil. 22, 2010 3:59 pm
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Re : Re: Re : Re: Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
Un proverbe allemand dit "sans plaignant, pas de juge" (Wo kein Klà¤ger, da kein Richter) ... j'ai participé à BEAUCOUP de régattes en Hobie Cat en Europe (même un Championat Européen) et je vous jure que personne n'a jamais montré un pavillon .... même chose pour la "Rond om Texel", la plus grande régate de catamarans au monde. Et 99% des bateaux n'ont pas un identifiant de nationalité sur la voile (style "F-1234") non plus.
Je trouve normal d'avoir un petit autocollant (taille carte postale) avec le pavillon sur la coque (même deux - avant gauche et droite) si je me ballade dans un pays étranger, mais je doute que les autorités vont demander aux kayakistes de "sortir le grand jeu".
Je trouve normal d'avoir un petit autocollant (taille carte postale) avec le pavillon sur la coque (même deux - avant gauche et droite) si je me ballade dans un pays étranger, mais je doute que les autorités vont demander aux kayakistes de "sortir le grand jeu".
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jluc_NAVIKAYAK
Re : Re: Re : Re: Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
La DIV240 est "française" et s'applique aux français.
Faisons simple. Chacun navigue sous sa propre législation. Nous ne sommes pas là pour autoriser ou pas quelqu'un à naviguer pendant le festival. Nous n'avons aucune autorité pour cela.
Le festival est une rencontre entre kayakiste avant tout.
S'il y a des contrôles de la part des autorités chacun montrera ses papiers selon sa nationalité et son éventuelle immatriculation.
Pour le reste faisons nous plaisirs.
Faisons simple. Chacun navigue sous sa propre législation. Nous ne sommes pas là pour autoriser ou pas quelqu'un à naviguer pendant le festival. Nous n'avons aucune autorité pour cela.
Le festival est une rencontre entre kayakiste avant tout.
S'il y a des contrôles de la part des autorités chacun montrera ses papiers selon sa nationalité et son éventuelle immatriculation.
Pour le reste faisons nous plaisirs.
Re : Re: Re : Re: Re : Re: Re : Préparation Festival 2011 / Qui fait Quoi ?
Quel charme ces anglais quant ils parlent français !comme le gris de carte pour une voiture
là je suis moins sur, il appartient à chaque organisateur d'autoriser ou non les participants à participer !Nous n'avons aucune autorité pour cela.
Le festival est une rencontre entre kayakiste avant tout.
en cas de pépin, la première des régles est de regarder si la réglementation a été respectée ! et commence alors les ennuis : regarder la maniére d’enquêter du bureau enquête sur les évènements de mer : http://www.beamer-france.org/publicatio ... te-fr.html
D'autre part, dans le cas de sortie en mer, l'organisateur peut ne pas être inquiété mais le plus expérimenté ou le plus diplômé sur l'eau au moment des faits peut avoir des problèmes (plusieurs cas de jurisprudence mais je n'ai pas le temps de les chercher, regarder du coté de la FFCK)
Donc ne vous voilez pas la face, si il y a un problème, il y aura une recherche des responsabilités, première précaution prendre une assurance responsabilité d'association pour que vous ne soyez pas obligé de payer des dommages et intérêts sur vos biens personnels.
A part cela je pense qu'un bateau immatriculé à l'étranger, ou dont l'utilisateur est étranger peut se prévaloir de la réglementation de son pays, c'est pour cela que des (gros ) bateaux sont immatriculés à Malte ou au Panama. Mais l'avis d'un juriste serait le bien venu.
membre de la confrérie obscurantiste des Ayatollahs de la Jupette... mais qui cherche la lumière