Bernard DKQ a écrit :Salut à tous,
Comme le dit le titre, quand on achète d'occasion (modèle constructeur) à un particulier et qu'il :
- A perdu les papiers constructeur;
- N'est pas le premier acheteur ou ne s'en est jamais soucié .
Après quand même avoir vérifié que le modèle est homologué Div 224 (site du constructeur ou de vendeur sérieux). Que faut il faire:
- Demander un certificat de vente au vendeur portant certaines informations?
- Ecrire au constructeur pour avoir cette attestation (
Zut mon allemand est rouillé et prijon c'est allemand je crois)
A force d'en faire, les affaires maritimes doivent bien avoir une base de donnée avec les modèles qui sont OK, non?
Ce post peut paraitre redondant, mais j'ai beau parcourir les forums (celui-ci + celui des pêcheurs), chaque situation semble particulière.
Merci à ceux qui disposent de ces renseignements.
- Demander au vendeur un acte de vente même manuscrit avec les caractéristiques du kayak, noms, adresse, etc.
- s'il n'a pas ou plus les papiers "constructeurs", demander à Kerk (Prijon-France à Nantes, je crois, maintenant) un document comme quoi le kayak est immatriculable au regard de ses caractéristiques ; cela ne veut pas dire qu'il te diront qu'il l'est !
- Si le kayak a une plaque d'immatriculation, il faut leur donner le n°, c'est une preuve et avec un peu de chance, tu auras un duplicata de "l'attestation de jauge" sinon au moins, les caractéristiques (mais un simple catalogue doit suffire ???)*
- à défaut, déclaration sur l'honneur comme bateau ancien, avec assertion de la flottabilité et du matériel d'armement
A part cela, les reste des papiers est le même, C.I., attestation de domicile, fiche "plaisance" remplie, !!!!!!!!
* j'ai eu par Dag, l'attestation de jauge et la dite-plaque car le vendeur avait fermé, pour un Biwok ! Cela doit être possible chez Prijon-Kerk-France !
Bon week-end à ceux qui vont sortir, j'ai la tête à la fenêtre et il fait beau.