Problème d'immatriculation !

Pêche en kayak de mer.
Répondre
Philippe79410
Messages : 5
Inscription : lun. mai 21, 2012 12:03 pm
Localisation : la rochelle

Problème d'immatriculation !

Message par Philippe79410 » mar. mai 22, 2012 5:12 pm

Bonjour à  tous !
Voilà  je vous expose mon problème :
Je veux acheter un kayak hobie mirage oasis d'occasion mais le propriétaire me dit avoir égaré la carte de circulation et les documents du constructeur .
J'ai donc appelé les affaires maritimes de Saint malo qui me disent qu'il suffit que ce dernier fasse une déclaration de perte sur l' honneur et qu'il fournisse une copie de sa carte d'identité !
Seulement lorsque je demande au propriétaire s'il a bien immatriculé son kayak, il ne me semble pas très convaincant, d'autant plus qu'au début de notre conversation il était étonné qu'il faille immatriculer un kayak !
Hors, s'il fait une déclaration de perte alors qu'il n'a pas effectuer l'immatriculation ,j'ai bien peur que les affaires maritimes considère ma demande comme une 1ère immatriculation et que la procédure soit différente, à  savoir besoin du certificat de conformité du constructeur ou autre document que je ne pourrais pas fournir !

Merci à  tous ceux qui pourraient me venir en aide !

Avatar de l’utilisateur
Ronan35830
Messages : 629
Inscription : dim. nov. 07, 2010 5:42 pm
Localisation : Bretagne

Re : Problème d'immatriculation !

Message par Ronan35830 » mar. mai 22, 2012 5:41 pm

salut j'ai pas pu immatriculer mon ligue de bretagne de plasmor acheté dans un club breton il me manquait aussi des papiers. je eu ma carte bleu en le passant pour une construction amateur. la seule différence avec une carte obtenue avec les papiers c'est une interdiction de le vendre pendant 5 ans...

Philippe79410
Messages : 5
Inscription : lun. mai 21, 2012 12:03 pm
Localisation : la rochelle

Re : Problème d'immatriculation !

Message par Philippe79410 » mar. mai 22, 2012 5:49 pm

Bonjour !
Ok , mais est-ce qu'il est facile de passer en "construction amateur" car j'ai lu dans un rapport d'audit concernant une affmar qu'ils allaient faire la chasse à  ce type de procédure ?

Avatar de l’utilisateur
Ronan35830
Messages : 629
Inscription : dim. nov. 07, 2010 5:42 pm
Localisation : Bretagne

Re : Problème d'immatriculation !

Message par Ronan35830 » mar. mai 22, 2012 6:30 pm

ça a était assez simple avec les affaires maritimes de st malo,il suffit de les appeler pour savoir s'ils ne poseront pas de problème .ils te donneront les documents nécessaires à  fournir.

Avatar de l’utilisateur
nico56
Messages : 1627
Inscription : mar. juil. 29, 2008 6:00 pm
Localisation : golfe du morbihan, finistère nord
Contact :

Re : Problème d'immatriculation !

Message par nico56 » mar. mai 22, 2012 11:07 pm

Salut,
Attention tout de même! Dans construction amateur, il y a 1. "construction" et 2. "amateur".
Je ne crois pas que ton kayak "un kayak hobie mirage oasis" entre dans cette catégorie.

S'il n'a pas fait l'immatriculation, demande lui le certificat de conformité+la facture+ un acte de vente et la tu feras immatriculer ton kayak s'il est immatriculable.

Je te conseille d'appeller loisir 3000 à  brest.

Philippe79410
Messages : 5
Inscription : lun. mai 21, 2012 12:03 pm
Localisation : la rochelle

Re : Problème d'immatriculation !

Message par Philippe79410 » mer. mai 23, 2012 2:47 am

nico56 a écrit :Salut,
Attention tout de même! Dans construction amateur, il y a 1. "construction" et 2. "amateur".
Je ne crois pas que ton kayak "un kayak hobie mirage oasis" entre dans cette catégorie.

S'il n'a pas fait l'immatriculation, demande lui le certificat de conformité+la facture+ un acte de vente et la tu feras immatriculer ton kayak s'il est immatriculable.

Je te conseille d'appeller loisir 3000 à  brest.

C'est encore plus compliqué que je ne pensais :
apès un nouvel appel du propriétaire, ce dernier m'annonce qu'il a bien eu un carte de circulation entre les mains, mais elle n'étais pas libellée à  son nom mais à  celui du propriétaire précédent ( et bien sûr il l'a perdu ) Il appele donc le premier propriètaire qui, après un 1er "coup de sang" , serait prêt à  faire une déclaration de perte .

Mais là  ou ça me pose de nouveau problème , c'est que je vais me retrouver avec :1 une déclaration de perte qui porte un mon
2 un acte de vente qui en porte un autre
Cependant, le propriétaire actuel avait effectué une demande de certificat de conformité auprès de Savager's, qui, à  priori serait totalement d'accord pour lui en fournir une afin que je puisse immatriculer en 1ère main !

Mais, vous allez dire que, soit je suis con, sois je me torture l'esprit, mais comme il y à  une recherche en cours par une personne des affmar à  partir du N° CIN que je lui ai fourni,comment je peux me représenter avec le même n° CIN pour une immat en 1ère main d'autant plus que je pense, dans leur fichier, ils vont retomber sur le 1er proriétaire !!! :(

Avatar de l’utilisateur
fabrice56
Administrateur
Messages : 2006
Inscription : sam. oct. 31, 2009 5:51 pm
Localisation : morbihan

Re : Problème d'immatriculation !

Message par fabrice56 » mer. mai 23, 2012 6:34 am

fait toi un acte de vente du 1er proprio a toi direct ,vue que les aff mar ne connaissent pas ton vendeur.
les renseignements seront a coup sur sur la declaration de perte.

Philippe79410
Messages : 5
Inscription : lun. mai 21, 2012 12:03 pm
Localisation : la rochelle

Re : Problème d'immatriculation !

Message par Philippe79410 » dim. juin 24, 2012 7:01 am

Philippe79410 a écrit :Bonjour à  tous !
Voilà  je vous expose mon problème :
Je veux acheter un kayak hobie mirage oasis d'occasion mais le propriétaire me dit avoir égaré la carte de circulation et les documents du constructeur .
J'ai donc appelé les affaires maritimes de Saint malo qui me disent qu'il suffit que ce dernier fasse une déclaration de perte sur l' honneur et qu'il fournisse une copie de sa carte d'identité !
Seulement lorsque je demande au propriétaire s'il a bien immatriculé son kayak, il ne me semble pas très convaincant, d'autant plus qu'au début de notre conversation il était étonné qu'il faille immatriculer un kayak !
Hors, s'il fait une déclaration de perte alors qu'il n'a pas effectuer l'immatriculation ,j'ai bien peur que les affaires maritimes considère ma demande comme une 1ère immatriculation et que la procédure soit différente, à  savoir besoin du certificat de conformité du constructeur ou autre document que je ne pourrais pas fournir !

Merci à  tous ceux qui pourraient me venir en aide !

Bonjour à  tous !
Je viens d'avoir des nouvelles de mon vendeur : il a réussi à  faire immatriculer son kayak, grâce à  l'importateur qui lui à  refait un certificat de conformité .
Les affaires maritimes ont donc fait un changement de propriétaire ( car en fait ce kayak avait été immatriculé mais au nom du précédent propriétaire ! ) et attribué une carte de circulation . Je vais donc aller le chercher dans très peu de temps normalement et , vous tiendrais au courant de ma 1ère sortie !

Répondre