immatriculation parisienne ?

[Gilles 92240]

Bonjour à  tous,
J'ai(pour l'instant) un vieux Kitiwec, et je suis domicilié à  Paris. J'ai acheté mon beau navire d'occasion il y a plus de 8 ans, et n'ai aucune pièce justificative. Comment faire pour naviguer dans une relative légalité ??? Y a-t-il des Affmar à  Paris ? Sinon, est-il possible d'obtenir un certificat belge, dans ces conditions un brin marginales ?

[Olivier]

Avant 98 le numéro CE (HIN) pour le pavillon belge n'est pas nécessaire.

Il suffit de la facture
ou d'un certificat de vente entre particulier sur papier libre (nom du bateau, type de bateau, description, constructeur, année de construction, date de la vente, prix, nom du vendeur et de l'acheteur)

[Oli]

Tu dois aussi pouvoir immatriculer par courrier auprès de quartiers d'affmar comprhénsif.

[alexkayak59]

Tu dois aussi pouvoir immatriculer par courrier auprès de quartiers d'affmar comprhénsif.

Pour les Affmar il faut faire un courrier avec :
une copie de piéce d'indentité
un justificatif de domicile
un attestation sur l'honneur de propriété du bateau

LE N° HIN du bateau => ce qui est plus difficile à  fournir sur les vieux kayak, car il faut pourvour justifier que le bateau respecte les normes de flottabilité pour la navigation en catégorie C ou D (anciennement 6ième catégorie). il y a 3-4 ans la FFCK organisait des séances d'hommologation des kayaks de mer

Ajouter une envellope timbrée pour recevoir ta carte de circulation (bleue)
avec ton N° AFFMAR

ci joint localisation des directions régionales des AFFMAR
http://www.mer.gouv.fr/administration/0 ... /index.htm


bonne chance pour tes recherches.
tiens nous au courant

Alex

[gregdepau]

oui surtout tiens nous au courant des affaires mar. comprehensives

[Gilles 92240]

affamr compréhensives ? oups, je me demande si ça n'est pas un oxymore ! je vois déjà  qu'il n'y a pas d'affmar en région parisienne. Je poursuis et je vous donne des news ... j'ai un pressentiment que ça va pas être des plus simples ...

[Gilles 92240]

Avant 98 le numéro CE (HIN) pour le pavillon belge n'est pas nécessaire.

Il suffit de la facture
ou d'un certificat de vente entre particulier sur papier libre (nom du bateau, type de bateau, description, constructeur, année de construction, date de la vente, prix, nom du vendeur et de l'acheteur)

Olivier, 98, est-ce la date de fabrication du bateau ?

[Gael]

affamr compréhensives ? oups, je me demande si ça n'est pas un oxymore ! je vois déjà  qu'il n'y a pas d'affmar en région parisienne. Je poursuis et je vous donne des news ... j'ai un pressentiment que ça va pas être des plus simples ...

Compte tenu de la situation que tu as exposée je te préconise la procédure de déclaration sur l'honneur (modèles JMT disponibles sur le site de CK/Mer ici) avec les AffMar d'Auray.

[Gilles 92240]

C'est parti ! A Dieu vat !!! Merci pour le tuyau.

[Gael]

C'est parti ! A Dieu vat !!! Merci pour le tuyau.

Tiens-nous au courant des résultats de ta démarche.

[Klode]

Compte tenu de la situation que tu as exposée je te préconise la procédure de déclaration sur l'honneur (modèles JMT disponibles sur le site de CK/Mer ici) avec les AffMar d'Auray.

Bonjour,
Il ne peut y avoir d'AFFMAR en région parisienne car seuls sont concernées les zones maritimes.
Rouen est en zone maritime et a donc un quartier des AFFMAR, les kayaks de mon club ont tous été immatriculés sans problème à  cette adresse :
Quartier des Affaires Maritimes Rouen
98 Avenue du Mont Riboudet
BP 4184
76723 Rouen Cedex

[Olivier]

Oui, c'est l'année de fabrication.

[Gilles 92240]

Bon, j'ia suivi le conseil de Gaël, et j'ai posté le dossier à  Auray ... affaire à  suivre ...

[Gilles 92240]

Ca amarché à  la vitesse de l'éclair, avec un interlocuteur charmant qui a pris la peine de me téléphoner pour avoir quelques détails, et m'a fait parvenir la carte verte ce matin . Mon vieux Kiti, mis aux normes par mes soins est donc immatriculé en D, aux normes "construction amateur" (pas de vente avant 5 ans, mais comme je compte le donner à  mon gamin ...)
Donc le tuyau était super, merci, et vive Auray !

[gregdepau]

ca y est j'ai recu ma carte bleue!!!!! aff de Nantes!!!!