Probléme d'immatriculation

[olivier06]

Bonjour,

J'ai un problème pour faire immatriculer mon kayak au afmar de nice, car soit disant, je n'ai pas de facture du kayak ainsi que le certificat de conformité.
C'est un kayak que j'ai acheté il y a 2 ans, je n'ai plus le tel du vendeur.
Je suis degouté, je ne sais pas comment faire.
Avez vous une solution à  me proposer.
Merci d'avance et bonne soirée

Olivier

[Alex83]

Et du coté du constructeur ?

[armandos]

bienvenu au club..

en changeant de bureau et en le faisant immatriculer comme une auto construction?

[Laurent R]

Effectivement,ayant acheté un kayak d'occasion à  un particulier (mais avec un Acte de vente de navire de plaisance tout de même) il y a quelques années, je me suis tourné vers le constructeur (DAG) qui m'a très aimablement envoyé par courrier une "Attestation de construction et de jauge d'un navire de plaisance de série" après lui avoir communiqué le modèle et le Numéro de série inscrit sur le kayak par téléphone.
Y a plus qu'à .

[olivier06]

Bonsoir,

Merci pour vos reponses, j'ai deja contacté le constructeur qui n'a rien voulu savoir.
Je crois que je vais devoir le vendre et en racheter un autre.
Par contre "armendos" je suis interessé pour ton histoire d'une auto construction.
Peux-tu m'en dire plus?
Merci

[charlesV20]

pourquoi le faire immatriculer?

[olivier06]

Pour dépasser la bande des 300 mètres.

[Guillaume-14]

Bonjour,

Tout d'abord, j'ai déplacé la discussion en section "réglementation", afin qu'elle soit plus visible pour tout le monde.

Pourquoi faire immatriculer un kayak ? Pour naviguer en règle au delà  de la bande des 300 m, ce qui est très vite atteint... et c'est d'autant plus idiot de se priver de cette possibilité que l'immatriculation en France est gratuite.

Pour tenter de répondre à  ta question, il me semble qu'il faudrait en savoir un petit peu plus sur le kayak : on suppose qu'il s'agit d'un modèle "immatriculable", avec une plaque constructeur. Si c'est le cas, il ne te manque plus qu'un certificat de vente d'un navire (mais oui) de plaisance, que tu peux trouver sur le site des afmats. Rien ne t'empêche d'en établir un au nom de l'ancien vendeur, en l'ayant prévenu par avance, c'est la seule utilité qu'aura ce document.

Mais si tu poses la question ici, c'est probablement que la réponse est plus complexe. Le problème peut donc se poser pour des kayaks construits avant les différentes réglementations, la div. 226 puis 240. Autrement dit : la plupart des bateaux construits avant cette date ne satisfont pas aux exigences réglementaires pour l'immatriculation, par exemple l'existence de caissons étanches, de lignes de vie, de mousses de flottabilité. En outre, pas d'attestation constructeur, ni de plaque...

Pour des bateaux courants en France, comme les Plasmor ou les Polyform par exemple, tu peux contacter le constructeur, qui contre une somme variable te fournira l'attestation, ou te mettra pour un prix forfaitaire le bateau aux normes au besoin. Chez Polyform je crois que c'est de l'ordre d'une cinquantaine d'euros de mémoire.

Si la situation se complique, il existe une procédure, dite "construction amateur", qui te permet d'immatriculer ton bateau comme s'il s'agissait d'une construction personnelle de ta part. On peut penser que c'est le comble, pour des bateaux de constructeurs réputés, mais en France c'est parfois la seule solution pour naviguer en règle (sous pavillon français). Donc tu déclares ton bateau comme construction amateur, c'est de cela que parle Armandos comme auto-construction, il n'y a plus de réception donc tu n'as qu'à  faire la déclaration et attendre la carte de circulation.

Il faut par contre être conscient de la seule limitation de cette procédure : l'impossibilité de revendre son bateau dans un délai de 5 ans pour toute construction amateur.

Personnellement, je ne renoncerais pas à  un bateau que j'ai choisi pour une question de réglementation qui peut se solutionner par la procédure de la "construction amateur", surtout que cette dernière est... gratuite !

Espérant avoir un peu répondu à  ton attente...

[armandos]

dans le sujet "reglementation" tu trouveras pas mal d'exemples d'immatriculations par des gens ayant declaré avoir construit eux meme leur kayak.
rapproches toi d'eux

sur la fiche 240div A1 il y a une case "constructeur amateur" ou un terme y ressemblant.
j'imagine mais sans certitude qu'en passant par cette case,on s'affranchit donc de la facture et de la declaration de conformité du fabricant vu que ni l'un ni l'autre existe..
Il est ecrit sur cette meme fiche que le n° CIN (normalement donné par le constructeur) peut etre generé automatiquement au moment des formalités.
Reste a trouver des AfMA encore en service et plutot comprehensives..et là  c'est pas gagné


Guillaume m'a coiffé au poteau,

[olivier06]

Merci pour vos reponses, j'espère que les afmar de Nice vont être coopératif, mais la, j'ai un doute. Je croise les doigts en espérant que ca marche.
Encore merci pour les infos très précis et je vous tiens au courant si ca marche.
Bonne soirée

[olivier06]

Au faite quelqu'un aurait le document à  remplir pour la procédure sur la construction amateur car je n'arrive pas à  le trouver sur leur site.
Et quoi dire pour que ma requête soit la plus crédible possible une fois que je présenterais avec les documents?
Merci

[jluc_NAVIKAYAK]

[ATTACH]9324[/ATTACH]

A remplir et à  envoyer

Ne rien dire faire un beau sourire...j'ai eu mes cartes en 5mn chrono à  Brest.

[shovelhead]

Ouais, c'est très difficile avec cette règlementation, car tout dépend de la volonté du constructeur/importateur. J'ai acheté un Prijon Kodiak en Allemagne et contacté Prijon pour le certificat. Ils m'ont dit que "c'est un truc français, ça ne se gère pas ici à  Rosenheim", mail ils ont aussi envoyé un colis avec un peu de mousse "flottante" de plus et une tube de colle GRATUITEMENT (colis international UPS Express) et informé Nautiraid (l'importateur) du # de série de mon bateau pour qu'ils me font parvenir le papier et la plaque. Nautiraid a confirmé ça à  Prijon (j'ai une copie du mail), mais ne bouge pas du tout depuis quatre semaines. Rien ne se passe et ils ne répondent pas aux mails chez Nautiraid.

C'est con - Prijon fait des très bons bateaux, mais l'importateur est une mer.e

[charlesV20]

Pour dépasser la bande des 300 mètres.

certes mais est ce qu'il y a beaucoup de controle ou est ce impensable de naviguer au dela sans papier.
désolé, je deteste la paperasse, et l'idée de vendre son kayak simplement pour etre immatriculé me herisse...

[olivier06]

http://www.kayakistesdemer.org/forum/me ... _NAVIKAYAK



Merci pour l' attestation, je vais tenter le coup. Pour repondre à  charlesV20, je prefere etre en regle, c'est comme une voiture sans carte grise, une fois que tu fais arreté, tu sais ce qui t'arrive. Donc c'est le meme principe pour un kayak si l'on veut qu'il soit en regle, il vaut mieux faire les choses correctement surtout dans les alpes maritimes.

[olivier06]

Peut etre que si je trouve une personne qui à  le meme kayak que le mien ( Rotomod Disco + ) je pourrais negocier avec lui pour qu'il me fournisse ca facture ainsi que le certificat de conformité avec un acte de vente a mon nom. D'ailleur si quelqu'un à  ce kayak je lui donne une somme contre ces documents precieux.

[Estebe64]

erreur...

[Estebe64]

C'est con - Prijon fait des très bons bateaux, mais l'importateur est une mer.e

Désolé de te contredire pour la deuxième fois aujourd'hui ! (sur un autre post)
Mais tu as acheté un Prijon en Allemagne, tu te demer.e !
Je viens d'acheter un prijon en France chez un revendeur officiel de l'importateur Nautiraid et j'ai eu mon attestation pour l'immatriculation en 48H !!!!!!!!!!!!

Il ne faut pas dire nimporte quoi sur ce forum !

[charlesV20]

Merci pour l' attestation, je vais tenter le coup. Pour repondre à  charlesV20, je prefere etre en regle, c'est comme une voiture sans carte grise, une fois que tu fais arreté, tu sais ce qui t'arrive. Donc c'est le meme principe pour un kayak si l'on veut qu'il soit en regle, il vaut mieux faire les choses correctement surtout dans les alpes maritimes.

ok, le contexte géographique n'est pas le meme.
pour l'instant je croise les doigts, jamais eu de souci
merci de ta réponse.
le parcours d'armando me fait penser aux 12 travaux d'asterix (dans la maison qui rend fou)

[shovelhead]

Désolé de te contredire pour la deuxième fois aujourd'hui ! (sur un autre post)
Mais tu as acheté un Prijon en Allemagne, tu te demer.e !
Je viens d'acheter un prijon en France chez un revendeur officiel de l'importateur Nautiraid et j'ai eu mon attestation pour l'immatriculation en 48H !!!!!!!!!!!!

Il ne faut pas dire nimporte quoi sur ce forum !

La justesse et/ou la véracité d'un information (ici plutôt un opinion) ne vient pas du nombre de points d'exclamation ni de la taille ou la couleur de la police. Si tu creuses un peu plus ce sujet, tu tombes certainement sur plusieurs caractérisations peu favorables aux auteurs qui appliquent ce genre d'écriture dans les forums.

Bon - back to entertainment: personnellement je vis en Europe, sur un continent qui a décidé une monnaie unique pour que les citoyens peuvent plus facilement comparer les prix et faire leur choix. Encore mieux: il y a aussi moins de différences de la TVA qu'avant - France 19.6%, Allemagne 19%, Pays Bas 19% - les prix doivent se rapprocher! Et finalement: les deux revendeurs les plus proches qui ont un Kodiak en stock sont à  Cologne (D) et Wormer (NL) (300, voir 340 km de chez moi). Le Kodiak le plus proche en France se trouvait à  env. 700km de mon village(*) et j'avais bien envie de m'installer dedans avant d'acheter (ma taille et mon poids sont "au dessus de la moyenne"). J'ai donc acheté chez le revendeur le plus proche de chez moi après avoir testé le confort du bateau (mais pas sur l'eau, pourtant Blackfoot et Arjen Bloem permettent de tester tout bateau sur un lac à  tout moment). Prix pour le bateau en couleur mango: 1050.- Euro sans gouvernail.

Suite à  mon achat, j'ai contacté Prijon, qui m'ont envoyé un colis avec deux blocs de mousse de plus (nécessaires pour l'immatriculation d240 en France) et qui m'ont mis en copie des mails que M. Haup de Prijon à  échangé avec M. Flambard de Nautiraid. La société de la Mayenne a confirmé de prendre les choses en main mais ne fait visiblement rien et ne répond pas à  mes mails non plus ... mauvaise signe pour le distributeur d'une marque.

Stefan

(*) problème courant - je n'ai pas trouvé une veste étanche en XXL en automne 2009 chez plusieurs revendeurs français non plus. Ils stockent surtout les tailles "habituelles" (M et L) pour les mecs de 1,70 -1,80 et je ne fais pas partie. Ma taille est par contre assez "normale" en Allemagne - je ne rencontre jamais un problème de trouver XXL (voir XXXL - égale t66 en D) Outre-Rhin. C'est certainement aussi la raison pourquoi le Kodiak ou le Lettman Meridian sont toujours en stock là  bas mais rarement ici en France. Je ne serais pas étonné si tu me dis maintenant "si tu n'a pas la taille habituelle française, tu te démerdes" (avec accent et "s", non?); ta vision des choses et tes propos me semblent assez nombriliste et peu en rapport avec l'actualité européenne.

[Estebe64]

tu te démerdes" (avec accent et "s", non?); ta vision des choses et tes propos me semblent assez nombriliste et peu en rapport avec l'actualité européenne.

Mon cher ami, J'habite à  20 mn de l'Espagne et l'importateur espagnol de Prijon se trouve à  Pampelune à  110km de chez moi. Si j'ajoute que la première fois où j'ai voté c'était pour les premières élections européennes, tu consentiras peut-être à  modérer un peu ta position. Maintenant, je vais arrêter là  car je n'ai pas envie de polémiquer, mais pas sans te dire que ta remarque sur mon ortographe m'amuse car tu fais une faute de grammaire à  moins 4 points à  chaque ligne et que j'en ai ras le bol de voir qu'on peut descendre un constructeur, un importateur, ou un fonctionnaire en deux mots : c'est grâce à  cela que tous les juges de France sont dans la rue ! Tu me suis ?

[Gregoire]

Pour ma part, j'ai acheté un Klepper en Suisse avant l'arriver de la D240 et de ses obligations. Sans certificat et sans plaques, j'ai pu le faire immatriculer en tant que constructeur Amateur auprès d'une certaine affaire maritime dont je terrais le nom. Ce monsieur est très bien, conscient de ce qu'est la mer et n'octroie pas à  n'importe qui l'immat. J'ai du m'expliquer avec lui par téléphone afin de valider mon dossier. De même pour mon Ysak, sans facture, il a était immatriculé normalement car j'ai pu obtenir le certificat chez RTM. Pour info, ces deux fois, Dunkerque m'a toujours envoyé bouler.
Si tu veux que je te donne le nom de cette aff mar, envoies moi un mail.
Amicalement.

[guillaume35]

Bonjour,

Celà  vient vraiment de la personne des Affaires maritimes !

Moi pour mes kayaks (2 Plasmor et un Polyform) j'ai pas eu de souccis (sauf pour le premier polyform)

J'avais tous les papiers et le premier il est considéré comme engin de plage !!! Il faut que j'aille les refaire pour être propre.

Pour le dernier, là  c'est très fort ! j'ai pas de limite de catégorie, la personne m'a dit qu'il ne s'embetait plus avec les kayaks.

Simplement 1 an entre les deux et surtout une personne différente et super sympas.

[Pierre78680]

Bonjour j'ai eu un pb similaire avec un kayak acheté a une personne ,mais ce bateau avait 5 ans et le vendeur avait mis la clé sous la porte. Voila comment j'ai sur les conseils des gens de bureaux maritimes, sur l'honneur j'ai dit enfin écris que j'avais acheté un bateau et que je l'avais mis aux normes françaises ,ce qui est vrai.Ce qui reviens à  dire que j'avais construit moi même le bateau, pus j'ai rempli tous les documents. J'ai dû par contre une ou deux fois affronter des gens de bureaux un peu rigide, donc j'ai travailler avec d'autre bureaux maritimes, tu peux immatriculer ton bateau où tu veux, bon courage ; Il m'a fallu plus de 2 mois pour venir a bout de ma démarche.

[fabrice17]

je trouve cette attitude des affmar très limite. J'ai posé la question pour un dériveur assez ancien, production arrêtée en 1976 et fabriquant disparu : déclarez le en auto-construction.
En clair un fonctionnaire me demande de faire un faux pour palier à  l'incapacité de ses services à  répondre à  une situation réelle et très présente en France : des milliers de petites embarcations sont restaurées et continuent de faire le bonheur de leur proprio.
Il n'y a pas plus d'accident pour autant !
Sans parler du fait que la décla en auto-construction interdit la revente sous 5 ans, soit disant pour "protéger" l'industrie contre des fabriquants amateurs.
C'est sûr que le gars qui met 2 ans à  faire son kayak latté donne des sueurs froides à  rotomod.
Quand à  moi avec mon dériveur de 1975, c'est bien simple Mr Fountaine n'en dort plus la nuit !
:-D

[fabrice56]

bonjour a tous
il faut dire que les aff mar sont assaillis de demande de cartes de circulations pour des embarcations qui n'ont jamais eu de papier ex: vieux deriveur , barque , canots en tous genres et qu'il serait facile de mettre un engin volé faussement en construction amateur pour le rendre officiel et circuler avec la petite carte bleue.
quand a l'interdiction de vente pendant 5 ans , elle est plutot faite par des unités plus grande que nos kayak pour freiner le travail au black!!!
Dans le morbihan quand les papiers sont complets on a la carte en 5 mn dans la bonne humeur et avec le sourire .
fabrice56

[Philippe001]

bonjour à  tous,
le poste date un peu, mais je me permets de relancer.en effet,habitant à  la frontière suisse, j'ai eu l'occasion d' acheter un magnifique Valley d'occasion à  l'étranger, pour un prix sympathique. évidement ,ce bateau na pas de certif. de conformité,et le constructeur ne s'occupe pas de ce "truc typiquement français"!. je l'ai donc déclaré "construction amateur", et j'ai eu la précieuse carte bleue en moins de 10jours. seule contrainte: une interdiction de revente pendant 5 ans ,mais bon ,on ne sépare pas d'un anas,c'est bien connu!.
il serai idiot de revendre un bateau qui te convient ,juste pour ce problème.

Bonjour,

J'ai un problème pour faire immatriculer mon kayak au afmar de nice, car soit disant, je n'ai pas de facture du kayak ainsi que le certificat de conformité.
C'est un kayak que j'ai acheté il y a 2 ans, je n'ai plus le tel du vendeur.
Je suis degouté, je ne sais pas comment faire.
Avez vous une solution à  me proposer.
Merci d'avance et bonne soirée

Olivier

[fabrice17]

le constructeur ne s'occupe pas de ce "truc typiquement français"!.

LOL !


Cela dit les problèmes de fric ça arrive, et 5 ans c'est long si tu as besoin du pognon ...

[fabrice56]

bonjour
j'ai fait immat. mon ligue comme ça! souvent c'est la seule solution rapide .
fab

[Philippe001]

QUOTE=fabrice17;52403]LOL !


Cela dit les problèmes de fric ça arrive, et 5 ans c'est long si tu as besoin du pognon ...[/QUOTE]

la carte bleue ne mentionne que "type:anas acuta".le numéro de coque Valley n'est pas inscrit. il suffira de le revendre non immatriculé...